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Résultats de la recherche

1
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.

Date

1962-1993

Cote

4856W 1-4856W13

2
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

Date

1960-1983

Cote

496W4

3

Personnel départemental.

Date

1982

Cote

1506W 1-1506W6

4
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.

Date

1972-1981

Cote

1331W 1-1331W51

5
Autres prestations.

1 media

Autres prestations.

Date

1974-1981

Cote

496W515

6

Comptabilité et personnel de l'Etat.

Date

1945-1981

Cote

1518W 699-1518W723

7
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.

Date

1857-1980

Cote

1495W 1-1495W10

8
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199

9
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199

10
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

11
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

12
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

13
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

14
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

15
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

16
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

17
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

18
Ordonnancement des pensions.

1 media

Ordonnancement des pensions.

Date

1935-1940

Cote

5N23

19
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

20
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305