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Résultats de la recherche

1
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.

Date

1889-1921

Cote

5N25

2
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

3
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199

4
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

5

Personnel départemental.

Date

1982

Cote

1506W 1-1506W6

6
Arrérages.

1 media

Arrérages.

Date

1840-1852

Cote

5N22

7
1890-1917

1 media

1890-1917

Date

1890-1917

Cote

5N8

8
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.

Date

1851-1855

Cote

5N13

9
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304

10
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

Date

1960-1983

Cote

496W4

11
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

Date

1822-1837

Cote

5N6

12
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

Date

1840-1937

Cote

5N2

13
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

14
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.

Date

1972-1981

Cote

1331W 1-1331W51

15
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

16
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

17
Autres prestations.

1 media

Autres prestations.

Date

1974-1981

Cote

496W515

18
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

19
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

20

Comptabilité et personnel de l'Etat.

Date

1945-1981

Cote

1518W 699-1518W723