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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Cote
5N1
Date
1811-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
2
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Cote
5N6
Date
1822-1837
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
3
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Cote
5N21
Date
1822-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
4
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N11
Date
1824-1864
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
5
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N10
Date
1824-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
6
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N9
Date
1838-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
7
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Cote
5N3
Date
1839-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
8
Arrérages.

1 media

Cote
5N22
Date
1840-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
9
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Cote
5N2
Date
1840-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
10
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Cote
5N13
Date
1851-1855
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
11
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Cote
5N14
Date
1855-1857
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
12
1856-1882

1 media

Cote
5N7
Date
1856-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
13
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Cote
5N5
Date
1856-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
14
Personnel départemental.

1 media

Cote
1495W 1-1495W10
Date
1857-1980
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Personnel départemental.

15
1858-1859

1 media

Cote
5N15
Date
1858-1859
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
16
1860-septembre 1862.

1 media

Cote
5N16
Date
1860-1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
17
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N12
Date
1873-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
18
1885

1 media

Cote
5N17
Date
1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
19
1886

1 media

Cote
5N18
Date
1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
20
1888

1 media

Cote
5N19
Date
1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888
21
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Cote
5N25
Date
1889-1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes de secours à la Commission départementale.
22
1889

1 media

Cote
5N20
Date
1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1889
23
1890-1917

1 media

Cote
5N8
Date
1890-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1890-1917
24
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Cote
5N24
Date
1892-1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
25
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Cote
5N4
Date
1910-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Projet de substitution de la Caisse départementale...
26
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Cote
5N26
Date
1918-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes d’allocations complémentaires de pension.
27
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Cote
1T4304
Date
1924-1938
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
28
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Cote
1T4304
Date
1924-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
29
Commission de réforme.

1 media

Cote
5N27
Date
1925-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Commission de réforme.
30
Fonctionnaires retraités.

1 media

Cote
1T4305
Date
1928-1939
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
31
Fonctionnaires retraités.

1 media

Cote
1T4305
Date
1928-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
32
Ordonnancement des pensions.

1 media

Cote
5N23
Date
1935-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Ordonnancement des pensions.
33
Versement d'avances.

1 media

Cote
3716W198
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
34
Versement d'avances.

1 media

Cote
3716W198
Date
1940-1944
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
35
Cote
1518W 699-1518W723
Date
1945-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.

36
Réforme.

1 media

Cote
3716W195
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
37
Réforme.

1 media

Cote
3716W195
Date
1948-1951
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
38
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Cote
3716W196
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
39
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Cote
3716W196
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
40
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Cote
3716W197
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
41
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Cote
3716W197
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
42
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Cote
3716W199
Date
1953-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
43
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Cote
3716W199
Date
1953-1958
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
44
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Cote
496W4
Date
1960-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...
45
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Cote
4856W 1-4856W13
Date
1962-1993
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : Affaires sanitaires et sociales.

46
Chambres consulaires.

1 media

Cote
1331W 1-1331W51
Date
1972-1981
Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
  • Contexte : Chambres consulaires.

47
Autres prestations.

1 media

Cote
496W515
Date
1974-1981
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Autres prestations.
48
Cote
1506W 1-1506W6
Date
1982
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Personnel départemental.