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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.
Cote
5N1
 Date
1811-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
2
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Cote
5N2
 Date
1840-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
3
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Cote
5N3
 Date
1839-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
4
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.
Cote
5N4
 Date
1910-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Projet de substitution de la Caisse départementale...
5
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.
Cote
5N5
 Date
1856-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
6
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.
Cote
5N6
 Date
1822-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
7
1856-1882

1 media

1856-1882
Cote
5N7
 Date
1856-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
8
1890-1917

1 media

1890-1917
Cote
5N8
 Date
1890-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1890-1917
9
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N9
 Date
1838-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
10
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N10
 Date
1824-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
11
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N11
 Date
1824-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
12
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N12
 Date
1873-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
13
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.
Cote
5N13
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
14
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.
Cote
5N14
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
15
1858-1859

1 media

1858-1859
Cote
5N15
 Date
1858-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
16
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.
Cote
5N16
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
17
1885

1 media

1885
Cote
5N17
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
18
1886

1 media

1886
Cote
5N18
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
19
1888

1 media

1888
Cote
5N19
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888
20
1889

1 media

1889
Cote
5N20
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1889