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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.
Cote
3716W199
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
2
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.
Cote
3716W199
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
3
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.
Cote
3716W198
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
4
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.
Cote
3716W198
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
5
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.
Cote
3716W197
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
6
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.
Cote
3716W197
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
7
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.
Cote
3716W196
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
8
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.
Cote
3716W196
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
9
Réforme.

1 media

Réforme.
Cote
3716W195
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
10
Réforme.

1 media

Réforme.
Cote
3716W195
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
11
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.
Cote
1T4305
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
12
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.
Cote
1T4305
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
13
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).
Cote
1T4304
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
14
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).
Cote
1T4304
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
15
Commission de réforme.

1 media

Commission de réforme.
Cote
5N27
 Date
1925-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Commission de réforme.
16
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Demandes d’allocations complémentaires de pension.
Cote
5N26
 Date
1918-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes d’allocations complémentaires de pension.
17
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.
Cote
5N25
 Date
1889-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes de secours à la Commission départementale.
18
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.
Cote
5N24
 Date
1892-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
19
Ordonnancement des pensions.

1 media

Ordonnancement des pensions.
Cote
5N23
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Ordonnancement des pensions.
20
Arrérages.

1 media

Arrérages.
Cote
5N22
 Date
1840-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.