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  • 1
    Demandes de secours à la Commission départementale.

    1 media

    Demandes de secours à la Commission départementale.

    Date

    1889-1921

    Cote

    5N25

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Demandes de secours à la Commission départementale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 2
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 3
    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    1 media

    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3716W199

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 4
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 5

    Personnel départemental.

    Date

    1982

    Cote

    1506W 1-1506W6

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/2e bureau

  • 6
    Arrérages.

    1 media

    Arrérages.

    Date

    1840-1852

    Cote

    5N22

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Arrérages.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 7
    1890-1917

    1 media

    1890-1917

    Date

    1890-1917

    Cote

    5N8

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1890-1917

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 8
    Juin 1851-octobre 1855.

    1 media

    Juin 1851-octobre 1855.

    Date

    1851-1855

    Cote

    5N13

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Juin 1851-octobre 1855.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 9
    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    1 media

    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    Date

    1924-1938

    Cote

    1T4304

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation des services auxiliaires ou temporaires...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 10
    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    1 media

    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    Date

    1960-1983

    Cote

    496W4

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 11
    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    1 media

    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    Date

    1822-1837

    Cote

    5N6

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 12
    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    1 media

    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Date

    1840-1937

    Cote

    5N2

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 13
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 14
    Chambres consulaires.

    1 media

    Chambres consulaires.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1331W 1-1331W51

    • Contexte : Chambres consulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  • 15
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 16
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 17
    Autres prestations.

    1 media

    Autres prestations.

    Date

    1974-1981

    Cote

    496W515

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Autres prestations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 18
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 19
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 20

    Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Date

    1945-1981

    Cote

    1518W 699-1518W723

    • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  • 21
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 22
    Ordonnancement des pensions.

    1 media

    Ordonnancement des pensions.

    Date

    1935-1940

    Cote

    5N23

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Ordonnancement des pensions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 23
    Travaux préparatoires et création.

    1 media

    Travaux préparatoires et création.

    Date

    1811-1826

    Cote

    5N1

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Travaux préparatoires et création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 24
    Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    1 media

    Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    Date

    1918-1924

    Cote

    5N26

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 25
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    5N17

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 26
    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5N9

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 27
    Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

    1 media

    Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5N24

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 28
    1888

    1 media

    1888

    Date

    1888

    Cote

    5N19

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1888

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 29
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 30
    1856-1882

    1 media

    1856-1882

    Date

    1856-1882

    Cote

    5N7

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1856-1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 31
    Personnel départemental.

    1 media

    Personnel départemental.

    Date

    1857-1980

    Cote

    1495W 1-1495W10

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction des finances

  • 32
    Admission progressive de différents services ou personnels.

    1 media

    Admission progressive de différents services ou personnels.

    Date

    1856-1914

    Cote

    5N5

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Admission progressive de différents services ou personnels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 33
    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1824-1864

    Cote

    5N11

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 34
    1860-septembre 1862.

    1 media

    1860-septembre 1862.

    Date

    1860-1862

    Cote

    5N16

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1860-septembre 1862.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 35
    Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

    1 media

    Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

    Date

    1822-1845

    Cote

    5N21

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 36
    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    1 media

    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3716W199

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 37
    Affaires sanitaires et sociales.

    1 media

    Affaires sanitaires et sociales.

    Date

    1962-1993

    Cote

    4856W 1-4856W13

    • Contexte : Affaires sanitaires et sociales.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)

  • 38
    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    1 media

    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    Date

    1910-1920

    Cote

    5N4

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Projet de substitution de la Caisse départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 39
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    5N20

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 40
    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1824-1845

    Cote

    5N10

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements effectués à la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 41
    Octobre 1855-décembre 1857.

    1 media

    Octobre 1855-décembre 1857.

    Date

    1855-1857

    Cote

    5N14

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Octobre 1855-décembre 1857.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 42
    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1873-1882

    Cote

    5N12

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 43
    Commission de réforme.

    1 media

    Commission de réforme.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5N27

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 44
    1858-1859

    1 media

    1858-1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    5N15

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1858-1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 45
    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    1 media

    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    Date

    1924-1938

    Cote

    1T4304

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation des services auxiliaires ou temporaires...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 46
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    5N18

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 47
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 48
    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    1 media

    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Date

    1839-1910

    Cote

    5N3

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)