Filtrer les résultats
Multimédias
  • 46
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 14
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 48
  • 21
  • 17
  • 16
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 24
  • 31
Typologies
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 3
48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.
Cote
5N1
 Date
1811-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
2
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.
Cote
5N6
 Date
1822-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
3
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.
Cote
5N21
 Date
1822-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
4
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N11
 Date
1824-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
5
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N10
 Date
1824-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
6
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N9
 Date
1838-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
7
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Cote
5N3
 Date
1839-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
8
Arrérages.

1 media

Arrérages.
Cote
5N22
 Date
1840-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
9
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Cote
5N2
 Date
1840-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
10
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.
Cote
5N13
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
11
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.
Cote
5N14
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
12
1856-1882

1 media

1856-1882
Cote
5N7
 Date
1856-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
13
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.
Cote
5N5
 Date
1856-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
14
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.
Cote
1495W 1-1495W10
 Date
1857-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
15
1858-1859

1 media

1858-1859
Cote
5N15
 Date
1858-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
16
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.
Cote
5N16
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
17
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N12
 Date
1873-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
18
1885

1 media

1885
Cote
5N17
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
19
1886

1 media

1886
Cote
5N18
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
20
1888

1 media

1888
Cote
5N19
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888