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941 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Travaux préparatoires et création.

    1 media

    Travaux préparatoires et création.

    Date

    1811-1826

    Cote

    5N1

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Travaux préparatoires et création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  2. Résultat n°2
    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    1 media

    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Date

    1840-1937

    Cote

    5N2

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  3. Résultat n°3
    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    1 media

    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Date

    1839-1910

    Cote

    5N3

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  4. Résultat n°4
    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    1 media

    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    Date

    1910-1920

    Cote

    5N4

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Projet de substitution de la Caisse départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  5. Résultat n°5
    Admission progressive de différents services ou personnels.

    1 media

    Admission progressive de différents services ou personnels.

    Date

    1856-1914

    Cote

    5N5

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Admission progressive de différents services ou personnels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  6. Résultat n°6
    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    1 media

    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    Date

    1822-1837

    Cote

    5N6

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  7. Résultat n°7
    1856-1882

    1 media

    1856-1882

    Date

    1856-1882

    Cote

    5N7

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1856-1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  8. Résultat n°8
    1890-1917

    1 media

    1890-1917

    Date

    1890-1917

    Cote

    5N8

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1890-1917

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  9. Résultat n°9
    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5N9

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  10. Résultat n°10
    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1824-1845

    Cote

    5N10

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements effectués à la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  11. Résultat n°11
    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1824-1864

    Cote

    5N11

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  12. Résultat n°12
    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1873-1882

    Cote

    5N12

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  13. Résultat n°13
    Juin 1851-octobre 1855.

    1 media

    Juin 1851-octobre 1855.

    Date

    1851-1855

    Cote

    5N13

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Juin 1851-octobre 1855.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  14. Résultat n°14
    Octobre 1855-décembre 1857.

    1 media

    Octobre 1855-décembre 1857.

    Date

    1855-1857

    Cote

    5N14

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Octobre 1855-décembre 1857.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  15. Résultat n°15
    1858-1859

    1 media

    1858-1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    5N15

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1858-1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  16. Résultat n°16
    1860-septembre 1862.

    1 media

    1860-septembre 1862.

    Date

    1860-1862

    Cote

    5N16

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1860-septembre 1862.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  17. Résultat n°17
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    5N17

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  18. Résultat n°18
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    5N18

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  19. Résultat n°19
    1888

    1 media

    1888

    Date

    1888

    Cote

    5N19

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1888

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  20. Résultat n°20
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    5N20

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)