Filtrer les résultats
Multimédias
  • 854
  • 46
Nom de l'inventaire
  • 852
  • 27
  • 14
  • 2
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 852
Sujets
  • 900
  • 852
  • 21
  • 17
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 852
  • 852
  • 852
  • 852
  • 852
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 24
  • 883
Typologies
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Cote
5N1
Date
1811-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
Résultat n°2
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Cote
5N2
Date
1840-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Résultat n°3
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Cote
5N3
Date
1839-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Résultat n°4
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Cote
5N4
Date
1910-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Projet de substitution de la Caisse départementale...
Résultat n°5
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Cote
5N5
Date
1856-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
Résultat n°6
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Cote
5N6
Date
1822-1837
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
Résultat n°7
1856-1882

1 media

Cote
5N7
Date
1856-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
Résultat n°8
1890-1917

1 media

Cote
5N8
Date
1890-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1890-1917
Résultat n°9
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N9
Date
1838-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
Résultat n°10
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N10
Date
1824-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
Résultat n°11
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N11
Date
1824-1864
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
Résultat n°12
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N12
Date
1873-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
Résultat n°13
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Cote
5N13
Date
1851-1855
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
Résultat n°14
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Cote
5N14
Date
1855-1857
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
Résultat n°15
1858-1859

1 media

Cote
5N15
Date
1858-1859
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
Résultat n°16
1860-septembre 1862.

1 media

Cote
5N16
Date
1860-1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
Résultat n°17
1885

1 media

Cote
5N17
Date
1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
Résultat n°18
1886

1 media

Cote
5N18
Date
1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
Résultat n°19
1888

1 media

Cote
5N19
Date
1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888
Résultat n°20
1889

1 media

Cote
5N20
Date
1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1889
Résultat n°21
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Cote
5N21
Date
1822-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
Résultat n°22
Arrérages.

1 media

Cote
5N22
Date
1840-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
Résultat n°23
Ordonnancement des pensions.

1 media

Cote
5N23
Date
1935-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Ordonnancement des pensions.
Résultat n°24
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Cote
5N24
Date
1892-1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
Résultat n°25
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Cote
5N25
Date
1889-1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes de secours à la Commission départementale.
Résultat n°26
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Cote
5N26
Date
1918-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes d’allocations complémentaires de pension.
Résultat n°27
Commission de réforme.

1 media

Cote
5N27
Date
1925-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Commission de réforme.
Résultat n°28
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Cote
1T4304
Date
1924-1938
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
Résultat n°29
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Cote
1T4304
Date
1924-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
Résultat n°30
Fonctionnaires retraités.

1 media

Cote
1T4305
Date
1928-1939
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
Résultat n°31
Fonctionnaires retraités.

1 media

Cote
1T4305
Date
1928-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
Résultat n°32
Réforme.

1 media

Cote
3716W195
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
Résultat n°33
Réforme.

1 media

Cote
3716W195
Date
1948-1951
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
Résultat n°34
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Cote
3716W196
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
Résultat n°35
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Cote
3716W196
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
Résultat n°36
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Cote
3716W197
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
Résultat n°37
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Cote
3716W197
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
Résultat n°38
Versement d'avances.

1 media

Cote
3716W198
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
Résultat n°39
Versement d'avances.

1 media

Cote
3716W198
Date
1940-1944
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
Résultat n°40
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Cote
3716W199
Date
1953-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...