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  1. Résultat n°1
    Travaux préparatoires et création.

    1 media

    Travaux préparatoires et création.

    Date

    1811-1826

    Cote

    5N1

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Travaux préparatoires et création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  2. Résultat n°2
    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    1 media

    Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Date

    1840-1937

    Cote

    5N2

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  3. Résultat n°3
    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    1 media

    Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Date

    1839-1910

    Cote

    5N3

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  4. Résultat n°4
    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    1 media

    Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

    Date

    1910-1920

    Cote

    5N4

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Projet de substitution de la Caisse départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  5. Résultat n°5
    Admission progressive de différents services ou personnels.

    1 media

    Admission progressive de différents services ou personnels.

    Date

    1856-1914

    Cote

    5N5

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Création et fonctionnement.
    • Admission progressive de différents services ou personnels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  6. Résultat n°6
    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    1 media

    Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

    Date

    1822-1837

    Cote

    5N6

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  7. Résultat n°7
    1856-1882

    1 media

    1856-1882

    Date

    1856-1882

    Cote

    5N7

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1856-1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  8. Résultat n°8
    1890-1917

    1 media

    1890-1917

    Date

    1890-1917

    Cote

    5N8

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
    • 1890-1917

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  9. Résultat n°9
    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5N9

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Situation de la Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  10. Résultat n°10
    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    1 media

    Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

    Date

    1824-1845

    Cote

    5N10

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements effectués à la Caisse départementale des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  11. Résultat n°11
    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1824-1864

    Cote

    5N11

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  12. Résultat n°12
    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1873-1882

    Cote

    5N12

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  13. Résultat n°13
    Juin 1851-octobre 1855.

    1 media

    Juin 1851-octobre 1855.

    Date

    1851-1855

    Cote

    5N13

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Juin 1851-octobre 1855.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  14. Résultat n°14
    Octobre 1855-décembre 1857.

    1 media

    Octobre 1855-décembre 1857.

    Date

    1855-1857

    Cote

    5N14

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • Octobre 1855-décembre 1857.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  15. Résultat n°15
    1858-1859

    1 media

    1858-1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    5N15

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1858-1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  16. Résultat n°16
    1860-septembre 1862.

    1 media

    1860-septembre 1862.

    Date

    1860-1862

    Cote

    5N16

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1860-septembre 1862.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  17. Résultat n°17
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    5N17

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  18. Résultat n°18
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    5N18

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  19. Résultat n°19
    1888

    1 media

    1888

    Date

    1888

    Cote

    5N19

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1888

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  20. Résultat n°20
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    5N20

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
    • 1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  21. Résultat n°21
    Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

    1 media

    Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

    Date

    1822-1845

    Cote

    5N21

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  22. Résultat n°22
    Arrérages.

    1 media

    Arrérages.

    Date

    1840-1852

    Cote

    5N22

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Arrérages.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  23. Résultat n°23
    Ordonnancement des pensions.

    1 media

    Ordonnancement des pensions.

    Date

    1935-1940

    Cote

    5N23

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Ordonnancement des pensions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  24. Résultat n°24
    Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

    1 media

    Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5N24

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  25. Résultat n°25
    Demandes de secours à la Commission départementale.

    1 media

    Demandes de secours à la Commission départementale.

    Date

    1889-1921

    Cote

    5N25

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Demandes de secours à la Commission départementale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  26. Résultat n°26
    Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    1 media

    Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    Date

    1918-1924

    Cote

    5N26

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Demandes d’allocations complémentaires de pension.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  27. Résultat n°27
    Commission de réforme.

    1 media

    Commission de réforme.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5N27

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Action sociale.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  28. Résultat n°28
    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    1 media

    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    Date

    1924-1938

    Cote

    1T4304

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation des services auxiliaires ou temporaires...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  29. Résultat n°29
    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    1 media

    Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

    Date

    1924-1938

    Cote

    1T4304

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation des services auxiliaires ou temporaires...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  30. Résultat n°30
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  31. Résultat n°31
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  32. Résultat n°32
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  33. Résultat n°33
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  34. Résultat n°34
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  35. Résultat n°35
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  36. Résultat n°36
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  37. Résultat n°37
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  38. Résultat n°38
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  39. Résultat n°39
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  40. Résultat n°40
    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    1 media

    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3716W199

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)