ASSURANCE VIEILLESSE

1

1 media
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
3

1 media
Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Versement d'avances.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Versement d'avances.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
5

1 media
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Validation pour la retraite des services accomplis...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
6

1 media
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Validation pour la retraite des services accomplis...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
9

1 media
Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Réforme.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Réforme.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Fonctionnaires retraités.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Fonctionnaires retraités.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Validation des services auxiliaires ou temporaires...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
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1 media
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Régime des pensions civiles.
- Validation des services auxiliaires ou temporaires...
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
15

1 media
Commission de réforme.

Date

1925-1931

Cote

5N27
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Action sociale.
- Commission de réforme.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)
16

1 media
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

Date

1918-1924

Cote

5N26
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Action sociale.
- Demandes d’allocations complémentaires de pension.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)
17

1 media
Demandes de secours à la Commission départementale.

Date

1889-1921

Cote

5N25
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Action sociale.
- Demandes de secours à la Commission départementale.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)
18

1 media
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

Date

1892-1893

Cote

5N24
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Comptabilité.
- Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)
19

1 media
Ordonnancement des pensions.

Date

1935-1940

Cote

5N23
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Comptabilité.
- Ordonnancement des pensions.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)
20

1 media
Arrérages.

Date

1840-1852

Cote

5N22
- Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites
- Comptabilité.
- Arrérages.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

Résultats de la recherche

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

Cote

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

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Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

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Versement d'avances.

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Versement d'avances.

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Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

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Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

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Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

Cote

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Réforme.

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Producteur :

Fonctionnaires retraités.

Date

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Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Producteur :

Fonctionnaires retraités.

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Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

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Producteur :

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

Cote

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Producteur :

Commission de réforme.

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Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

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Demandes d’allocations complémentaires de pension.

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