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1 365 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dossier 10/10.

    1 media

    Dossier 10/10.

    Date

    2006-2008

    Cote

    6007W/130

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
    • Dossier 10/10.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  2. Résultat n°2
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12

    Chambost-Allières, Chanay.

    Date

    1994-1998

    Cote

    6155W99

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chambost-Allières, Chanay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Dossiers administratifs.

    1 media

    Dossiers administratifs.

    Date

    1984

    Cote

    6007W/179

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres techniques.
    • Gleizé.
    • Dossiers administratifs.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  15. Résultat n°15
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    DIUO, plans, contrôles.

    1 media

    DIUO, plans, contrôles.

    Date

    1978-2009

    Cote

    6007W/4

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Anse, collège Asa Paulini.
    • Suivi de travaux.
    • DIUO, plans, contrôles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  22. Résultat n°22
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Dossier 5/6.

    1 media

    Dossier 5/6.

    Date

    2008

    Cote

    6007W/157

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
    • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
    • Monsols, restructuration.
    • Dossier 5/6.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  25. Résultat n°25
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    Dossier 1/4.

    1 media

    Dossier 1/4.

    Date

    2001-2011

    Cote

    6007W/98

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Saint-Georges-de-Reneins, collège Bois Franc.
    • Restructuration.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  27. Résultat n°27
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30
    Dossier 9/11.

    1 media

    Dossier 9/11.

    Date

    2019

    Cote

    6007W/31

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
    • Dossier 9/11.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  31. Résultat n°31
    Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

    1 media

    Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6007W/111

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  32. Résultat n°32
    Dossier 9/10.

    1 media

    Dossier 9/10.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6007W/129

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
    • Dossier 9/10.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  33. Résultat n°33
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    Dossier 4/5.

    1 media

    Dossier 4/5.

    Date

    1988

    Cote

    6007W/163

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
    • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Dossier 4/5.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  38. Résultat n°38
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  39. Résultat n°39

    Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6155W2

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40
    Dossier 9/9.

    1 media

    Dossier 9/9.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6007W/120

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Faubert.
    • Dossier 9/9.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine