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1 365 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-André-de-Corcy (Ain).

    Date

    1986-1995

    Cote

    6155W114

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-André-de-Corcy (Ain).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Date

    1966-2000

    Cote

    6155W113

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1974-2002

    Cote

    6155W112

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1989-1997

    Cote

    6155W111

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Saint-Priest.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W110

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Priest.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6155W108

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Monsols.

    Date

    1980-1997

    Cote

    6155W107

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Monsols.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W105

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Date

    1967-2002

    Cote

    6155W104

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Feyzin, Fleurie, Genas, La-Tour-de-Salvagny.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W103

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Feyzin, Fleurie, Genas, La-Tour-de-Salvagny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Eveux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6155W102

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W101

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Chassieu, Châtillon-d'Azergues.

    Date

    1998-2002

    Cote

    6155W100

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chassieu, Châtillon-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Chambost-Allières, Chanay.

    Date

    1994-1998

    Cote

    6155W99

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chambost-Allières, Chanay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Bron.

    Date

    1977-2003

    Cote

    6155W98

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Bron.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Brindas.

    Date

    1990-1991

    Cote

    6155W97

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Brindas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Beaujeu.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6155W96

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Vénissieux.

    Date

    1967-2001

    Cote

    6155W93

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1962-2000

    Cote

    6155W92

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    P-Z.

    Date

    1994-2001

    Cote

    6155W90

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Thurins.
    • P-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    A-N.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W89

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Thurins.
    • A-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Theizé, Thel, Thizy.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W88

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Theizé, Thel, Thizy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Ternay.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W87

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ternay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1957-2003

    Cote

    6155W86

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Date

    1988-2001

    Cote

    6155W85

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31

    Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Date

    1985-2002

    Cote

    6155W84

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Sainte-Catherine, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sathonay.

    Date

    1979-2002

    Cote

    6155W83

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sainte-Catherine, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-lès-Lyon,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    P-Z.

    Date

    1988-2000

    Cote

    6155W82

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • P-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    B-L.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W81

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • B-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W80

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36

    So-Z.

    Date

    1984-1989

    Cote

    6155W79

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • So-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37

    Pl-Si.

    Date

    1979-1987

    Cote

    6155W78

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • Pl-Si.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38

    Mo-Ph.

    Date

    1977-1990

    Cote

    6155W77

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • Mo-Ph.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39

    Gi-Ma.

    Date

    1961-1991

    Cote

    6155W76

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • Gi-Ma.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40

    D-Ga.

    Date

    1981-1991

    Cote

    6155W75

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • D-Ga.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière