BIENS NATIONAUX - Recherche

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

27 frimaire an II-28 floréal an III

Cote

1Q1078
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Ville.
- Enregistrement des déclarations de créances et des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Mornant.

Date

an II-an III

Cote

1Q1144
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux postérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
- Mornant.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°3

2 lots 2 medias
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

an XI-1807

Cote

2Q91
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens réservés.
- Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°4

2 lots 2 medias
An II.

Date

an II

Cote

1Q1222
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- An II.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de première origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°7

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q62
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Clergé du diocèse de Lyon.

Date

1791-an IV

Cote

1Q1049
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de première origine.
- Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
- Clergé du diocèse de Lyon.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Tarare.

Date

novembre 1791

Cote

1Q319
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux municipalités.
- District de Villefranche (classées par canton).
- Tarare.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Saint-Just.

Date

1790-1796

Cote

1Q72
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Just.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

1790-1797

Cote

1Q101
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°12

2 lots 2 medias
L'Arbresle.

Date

an II

Cote

1Q915
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Campagne.
- L'Arbresle.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°13

2 lots 2 medias
Tabard-Turin.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q845
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Tabard-Turin.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Sainte-Colombe.

Date

an II-an III

Cote

1Q862
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Sainte-Colombe.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Canton du Bois-d'Oingt.

Date

1793-an II

Cote

1Q554
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Canton du Bois-d'Oingt.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

1793-an II

Cote

2Q269
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°17

2 lots 2 medias
Vachon-Zuphy.

Date

an III

Cote

2Q213
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
- Vachon-Zuphy.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Sainte-Colombe.

Date

1790-1797

Cote

1Q98
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Sainte-Colombe.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°19

2 lots 2 medias
n° 94-186.

Date

5 fructidor an III-28 fructidor an III

Cote

1Q394
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Villefranche.
- Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
- n° 94-186.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Saint-Paul.

Date

1791-1795

Cote

1Q146
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Affiches de vente.
- District de Lyon-Ville.
- Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
- Saint-Paul.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°21

2 lots 2 medias
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

16 frimaire an II+30 messidor an III

Cote

2Q411
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Recette des revenus.
- Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°22

2 lots 2 medias
Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

Date

an II-an VIII

Cote

1Q1175
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Réparations aux domaines nationaux.
- Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
- Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°23

2 lots 2 medias
Frais divers de vente.

Date

1790-an VI

Cote

1Q452
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Frais de liquidation.
- Frais divers de vente.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°24

2 lots 2 medias
Biens de seconde origine.

Date

an II-an X

Cote

2Q227
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de seconde origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°25

2 lots 2 medias
Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur et à la sénatorerie.

Date

an XI-1808

Cote

1Q1272
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens de la légion d'honneur et de la sénatorerie.
- Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°26

2 lots 2 medias
Amplepuis.

Date

an II

Cote

1Q398
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Villefranche.
- Biens de deuxième origine (classés par canton).
- Amplepuis.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°27

2 lots 2 medias
Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations en mission.

Date

5 frimaire-28 messidor an II

Cote

1Q792
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Gestion du séquestre.
- Commission de surveillance des séquestres.
- Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q261
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon-La Guillotière.
- Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29

2 lots 2 medias
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q425
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Tarare.
- Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Vaugneray.

Date

1791-1793

Cote

1Q364
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Lyon-Campagne.
- Doubles (classés par canton).
- Vaugneray.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Contentieux. Domaines nationaux.

Date

1812

Cote

2Q245
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Contentieux. Domaines nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°32

2 lots 2 medias
Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

Date

an IV-1822

Cote

1Q1211
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Bois et forêts.
- Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°33

2 lots 2 medias
Chapitre de Saint-Irénée.

Date

1790-1792

Cote

1Q458
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissements séculiers.
- Chapitre de Saint-Irénée.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°34

2 lots 2 medias
Table alphabétique des condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q2
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Affaires générales. Emigrés et condamnés.
- Table alphabétique des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°35

2 lots 2 medias
Notre-Dame de la Platière.

Date

1790-1796

Cote

1Q80
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Notre-Dame de la Platière.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°36

2 lots 2 medias
Religieuses de l'Annonciade.

Date

1790-1791

Cote

1Q494
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissements réguliers.
- Etablissements réguliers de femmes.
- Religieuses de l'Annonciade.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Millery.

Date

1790-1796

Cote

1Q95
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Millery.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Environs de Villefranche.

Date

1792-an III

Cote

1Q929
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Environs de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°39

2 lots 2 medias
29 septembre 1790-6 septembre 1792.

Date

29 septembre 1790-6 septembre 1792

Cote

1Q1125
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux antérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Déclarations de baux anciens faites par les fermiers...
- 29 septembre 1790-6 septembre 1792.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°40

2 lots 2 medias
Chamelet.

Date

an II-an III

Cote

1Q998
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Chamelet.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°41

2 lots 2 medias
L'Arbresle.

Date

1813-1814

Cote

1Q1261
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- L'Arbresle.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°42

2 lots 2 medias
Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).

Date

1816

Cote

2Q121
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°43

2 lots 2 medias
Décret du 22 octobre 1808.

Date

1809

Cote

2Q32
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Paiements.
- Sommier des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.
- Décret du 22 octobre 1808.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°44

2 lots 2 medias
16 floréal an II-4 ventôse an III.

Date

16 floréal an II-4 ventôse an III

Cote

2Q263
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon-La Guillotière.
- Recette des biens nationaux (classée par date).
- 16 floréal an II-4 ventôse an III.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°45

2 lots 2 medias
Condrieu.

Date

1798-1800

Cote

1Q108
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de deuxième origine (classés par cantons).
- Condrieu.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°46

2 lots 2 medias
Vaugneray.

Date

an II-an III

Cote

1Q867
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Vaugneray.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°47

2 lots 2 medias
Recette des revenus de la Légion d'honneur.

Date

24 brumaire an XIII-10 septembre 1812

Cote

2Q488
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Administration du séquestre des biens.
- Caisse d'amortissement.
- Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°48

2 lots 2 medias
Etats de consistance des biens cédés à l'état par la municipalité de Lyon.

Date

1792

Cote

2Q40
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Etats de consistance des biens cédés à l'état par la...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°49

2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q680
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Liberté.
- Journal des opérations de séquestre.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°50

2 lots 2 medias
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

2Q395
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
- Administration du séquestre des biens.
- Baux.
- Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton).
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°51

2 lots 2 medias
Baux et ventes de récoltes.

Date

an III-an IX

Cote

2Q484
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Administration du séquestre des biens.
- Baux et ventes de récoltes.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°52

2 lots 2 medias
Tarare.

Date

1793-1794

Cote

1Q135
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Villefranche.
- Biens de deuxième origine (classés par cantons).
- Tarare.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°53

2 lots 2 medias
Séminaire Saint-Charles.

Date

1790-1791

Cote

1Q482
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissements réguliers.
- Etablissements réguliers d'hommes.
- Séminaire Saint-Charles.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°54

2 lots 2 medias
L'Arbresle.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q257
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Soumissions d'acquérir.
- Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
- L'Arbresle.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°55

2 lots 2 medias
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an IX

Cote

1Q1147
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux postérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°56

2 lots 2 medias
Chamelet.

Date

1790

Cote

1Q234
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Soumissions d'acquérir.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
- Chamelet.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°57

2 lots 2 medias
Chamelet.

Date

an II

Cote

1Q626
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Personnel.
- District de Villefranche.
- Chamelet.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°58

2 lots 2 medias
Chasselay.

Date

1793-an II

Cote

1Q1005
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
- District de Lyon-Campagne.
- Chasselay.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°59

2 lots 2 medias
An IV.

Date

an IV-an IV

Cote

1Q809
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- Arrêtés de l'administration du département prononçant...
- An IV.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°60

2 lots 2 medias
Archevêché de Lyon.

Date

1791-an III

Cote

1Q1050
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de première origine.
- Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
- Archevêché de Lyon.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°61

2 lots 2 medias
C.

Date

1793

Cote

1Q21
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- C.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°62

2 lots 2 medias
Conservation et exploitation.

Date

1790-an V

Cote

1Q1212
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Bois et forêts.
- Conservation et exploitation.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°63

2 lots 2 medias
18 messidor an V-22 messidor an VI.

Date

18 messidor an V-22 messidor an VI

Cote

2Q366
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
- Ventes de biens nationaux.
- Recette des ventes de biens faites en vertu de la loi...
- 18 messidor an V-22 messidor an VI.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°64

2 lots 2 medias
Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Machique-Musset.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°65

2 lots 2 medias
Saint-Pierre-Saint-Saturnin.

Date

octobre 1790-1796

Cote

1Q151
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Affiches de vente.
- District de Lyon-Ville.
- Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
- Saint-Pierre-Saint-Saturnin.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°66

2 lots 2 medias
Hôpitaux, hospices, établissements charitables.

Date

1791-an IX

Cote

1Q1196
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens réservés.
- Hôpitaux, hospices, établissements charitables.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°67

2 lots 2 medias
Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

Date

an III-an IV

Cote

2Q157
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Ventes des biens nationaux.
- Paiements.
- Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°68

2 lots 2 medias
Demandes de délais et de facilités de paiement, cautions, subrogations.

Date

1791-an VI

Cote

1Q436
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Paiements.
- Demandes de délais et de facilités de paiement, cautions,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°69

2 lots 2 medias
Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens des condamnés.
- District de Lyon-Campagne.
- Bureau de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°70

2 lots 2 medias
Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

Date

1826

Cote

1Q1275
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°71

2 lots 2 medias
Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

Date

1782-an IV

Cote

2Q368
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
- Ventes de biens nationaux.
- Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°72

2 lots 2 medias
Correspondance relative aux baux.

Date

1792

Cote

2Q316
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Millery.
- Correspondance relative aux baux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°73

2 lots 2 medias
Thizy.

Date

1790

Cote

1Q238
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Soumissions d'acquérir.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
- Thizy.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°74

2 lots 2 medias
Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république.

Date

an VIII

Cote

2Q14
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Rachats de droits féodaux. Rentes.
- Etat des rentes foncières et constitués appartement...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°75

2 lots 2 medias
Givors.

Date

1791-1793

Cote

1Q356
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Lyon-Campagne.
- Doubles (classés par canton).
- Givors.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°76

2 lots 2 medias
février-mai 1791.

Date

février 1791-mai 1791

Cote

1Q426
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Répertoires et états divers de ventes.
- District de Villefranche.
- Etats des ventes.
- février-mai 1791.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°77

2 lots 2 medias
Bessenay.

Date

1790-1797

Cote

1Q91
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Bessenay.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°78

2 lots 2 medias
1810.

Date

1810

Cote

1Q1240
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- 1810.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°79

2 lots 2 medias
Canton d'Amplepuis.

Date

1793

Cote

1Q550
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Canton d'Amplepuis.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°80

2 lots 2 medias
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an III-an IV

Cote

1Q566
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de seconde origine.
- Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
- District de Lyon-Campagne.
- Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Résultats de la recherche

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Mornant.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

An II.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

District de Villefranche.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Clergé du diocèse de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Tarare.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Saint-Just.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

L'Arbresle.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Tabard-Turin.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Sainte-Colombe.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Canton du Bois-d'Oingt.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux