Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.
Date
1791-1851
Cote
1Q1282
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Archives des biens domaniaux et des administrations...
- Remises de titres à des particuliers, notamment aux...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre