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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

    1 media

    Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

    Date

    10 novembre 1851

    Cote

    38Fi1

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  2. Résultat n°2
    Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

    1 media

    Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

    Date

    20 mai 1856

    Cote

    38Fi2

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Plan du projet de création de la commune de Lafond.

    1 media

    Plan du projet de création de la commune de Lafond.

    Date

    16 février 1846

    Cote

    38Fi3

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plan du projet de création de la commune de Lafond.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

    1 media

    Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

    Date

    21 septembre 1849

    Cote

    38Fi4

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  5. Résultat n°5
    Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

    1 media

    Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

    Date

    7 janvier 1851

    Cote

    38Fi5

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plans du partage des consorts Grange / Granger, hameau...
    • Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes »,...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

    1 media

    Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi6

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plans du partage des consorts Grange / Granger, hameau...
    • Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes »,...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  7. Résultat n°7
    Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

    1 media

    Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

    Date

    19 juillet 1851

    Cote

    38Fi7

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

    1 media

    Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

    Date

    9 mai 1853

    Cote

    38Fi8

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Plan du partage des consorts Paul Dulac.

    1 media

    Plan du partage des consorts Paul Dulac.

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi9

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Claveisolles.
    • Plan du partage des consorts Paul Dulac.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

    1 media

    Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

    Date

    1er juin 1846

    Cote

    38Fi10

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Denicé.
    • Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

    1 media

    Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

    Date

    25 octobre 1846

    Cote

    38Fi11

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Denicé.
    • Plan du partage des immeubles existant de la communauté...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.

    1 media

    Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.

    Date

    28 octobre 1854

    Cote

    38Fi12

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.

    1 media

    Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.

    Date

    5 mars 1856

    Cote

    38Fi13

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

    1 media

    Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

    Date

    5 juin 1849

    Cote

    38Fi14

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.

    1 media

    Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.

    Date

    1857

    Cote

    38Fi15

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi16

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].

    1 media

    Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].

    Date

    29 mars 1855

    Cote

    38Fi17

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    1 media

    Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    Date

    9 mai 1849

    Cote

    38Fi18

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

    1 media

    Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

    Date

    Décembre 1843

    Cote

    38Fi19

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage des immeubles existants entre les époux...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

    1 media

    Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

    Date

    19 février 1847

    Cote

    38Fi20

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

    1 media

    Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

    Date

    janvier 1848

    Cote

    38Fi21

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  22. Résultat n°22
    Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

    1 media

    Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

    Date

    24 août 1852

    Cote

    38Fi22

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.

    1 media

    Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.

    Date

    16 mars 1854

    Cote

    38Fi23

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  24. Résultat n°24
    Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    1 media

    Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    Date

    20 février 1859

    Cote

    38Fi24

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

    1 media

    Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

    Date

    1859

    Cote

    38Fi25

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  26. Résultat n°26
    Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.

    1 media

    Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.

    Date

    1862

    Cote

    38Fi26

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

    1 media

    Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

    Date

    1867

    Cote

    38Fi27

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

    1 media

    Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi28

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  29. Résultat n°29
    Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

    1 media

    Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

    Date

    1859

    Cote

    38Fi29

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Plans non localisés.
    • Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

    1 media

    Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi30

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Plans non localisés.
    • Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  31. Résultat n°31
    Documents de travail.

    1 media

    Documents de travail.

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi31

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Plans non localisés.
    • Documents de travail.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  32. Résultat n°32

    Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2009

    Cote

    INVS 39/1

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif...
  33. Résultat n°33

    Cadastrale. Le cadastre a 200 ans

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE

    Date

    2007

    Cote

    INVS 55 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Cadastrale. Le cadastre a 200 ans
  34. Résultat n°34
    Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    2 lots 2 medias

    Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    Date

    1810-1974

    Cote

    3P

    • Contexte : Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU CADASTRE

  35. Résultat n°35
    BREUIL (LE)

    1 media

    BREUIL (LE)

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W436

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BREUIL (LE)

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1547

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  37. Résultat n°37
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1548

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  38. Résultat n°38
    Comptes individuels de M à Q

    1 media

    Comptes individuels de M à Q

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1549

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de M à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  39. Résultat n°39
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  40. Résultat n°40
    Comptes supprimés n° 2-249

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-249

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1551

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 2-249

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon