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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
PER2349/1

1 media

Cote
PER2349/1
Date
janvier 1936-octobre 1943
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2349/1
Résultat n°2
Pièces Isolées.

1 media

Cote
383J57
Date
S.d.
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Pièces Isolées.
Résultat n°3
Livre de détail des recettes.

1 media

Cote
5Q302
Date
1900-1906
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°4
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Cote
5Q38
Date
1908-1910
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°5
Registre de quittances à souche.

1 media

Cote
5Q261
Date
1897-1899
Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°6
Poids de ville.

1 media

Cote
1G288
Date
1665-1797
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Propriétés. – Rentes.
  • Poids de ville.
Résultat n°7
Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

1 media

Cote
1G293
Date
1768-1769
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Propriétés. – Rentes.
  • Procédure en paiement du prix de la ferme générale.
Résultat n°8
1775-1776.

1 media

Cote
1G22
Date
1775-1776
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
  • Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration...
  • 1775-1776.
Résultat n°9
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

2 lots 2 medias

Cote
2V29/2
Date
1861
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
  • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Résultat n°10
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Cote
2V104
Date
An XIII-1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Résultat n°11
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Cote
5Q21
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°12
1600-1601.

1 media

Cote
1G55
Date
1600-1601
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Ordinations.
  • 1600-1601.
Résultat n°13
Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

1 media

Cote
1G161
Date
1772-1789
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Chapitres nobles du diocèse.
  • Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de...
Résultat n°14
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Cote
5Q380
Date
1903
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°15
PER2404/1

1 media

Cote
PER2404/1
Date
avril 1935-août 1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2379/1-PER2404/1
  • PER2404/1
Résultat n°16
1613-1614.

2 lots 366 medias

Cote
1G48
Date
1613-1614
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Visites pastorales.
  • 1613-1614.
Résultat n°17
PER2418/1

1 media

Cote
PER2418/1
Date
1908-1929
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2418/1-2418/4
  • PER2418/1
Résultat n°18
PER2337/1

1 media

Cote
PER2337/1
Date
février 1909-janvier 1911
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2337/1
Résultat n°19
1904-1930

1 media

Cote
383J47
Date
1884-1930
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Confréries, congrégations et associations.
  • Congrégation des jeunes personnes chrétiennes.
  • Annuités versées par les membres.
  • 1904-1930
Résultat n°20
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Cote
5Q321
Date
1859-1876
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°21
1760.

1 media

Cote
1G255
Date
1760
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Dîmes.
  • Guillotière.
  • Dîme du blé noir.
  • 1760.
Résultat n°22
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Cote
5Q224
Date
1914-1922
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°23
T-V.

1 media

Cote
2V92
Date
An XI-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • T-V.
Résultat n°24
Comptes de gestion de la Fabrique.

1 media

Cote
383J16
Date
1881-1906
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Comptabilité.
  • Comptes de gestion de la Fabrique.
Résultat n°25
Budget paroissial.

1 media

Cote
383J18
Date
1908-1938
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Temporel.
  • Comptabilité.
  • Budget paroissial.
Résultat n°26
Pierre-Scize, Oullins.

1 media

Cote
1G188
Date
1707-1790
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

  • Juridiction temporelle.
  • Plumitifs (audiences et sentences).
  • Pierre-Scize, Oullins.
Résultat n°27
1878.

2 lots 2 medias

Cote
2V28/2
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
  • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
  • 1878.
Résultat n°28
Livre-journal de caisse.

1 media

Cote
5Q428
Date
1901-1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°29
Communes de L à M.

1 media

Cote
2V39
Date
1818-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Vicariats subventionnés par l'Etat.
  • Création et suppression des vicariats.
  • Communes de L à M.
Résultat n°30
Travaux.

1 media

Cote
5Q323
Date
1860-1900
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°31
Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

1 media

Cote
2V95
Date
An X-1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Comptabilité générale.
  • Dépenses des cultes.
  • Contribution départementale et communale aux dépenses...
Résultat n°32
PER2358/1

1 media

Cote
PER2358/1
Date
mai 1930-décembre 1937
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2358/1
Résultat n°33
Registre des quittances à souche.

1 media

Cote
5Q369
Date
1894-1906
Lieu
SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
  • Registre des quittances à souche.
Résultat n°34
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Cote
5Q71
Date
1909-1912
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°35
Odenas-Orliénas.

1 media

Cote
5Q138
Date
1906-1910
Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Odenas-Orliénas.
Résultat n°36
Monsols-Morancé.

1 media

Cote
5Q134
Date
1906-1914
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Monsols-Morancé.
Résultat n°37
PER2420/3

1 media

Cote
PER2420/3
Date
1948-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2420/1-PER2420/3
  • PER2420/3
Résultat n°38
Dossier général.

1 media

Cote
5Q85
Date
1909-1915
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
  • Dossier général.
Résultat n°39
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Cote
5Q26
Date
1913-1914
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°40
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Cote
5Q413
Date
1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...