CIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE

1

1 media
PER2349/1

Date

janvier 1936-octobre 1943

Cote

PER2349/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2349/1
2

1 media
Livre de détail des recettes.

Date

1900-1906

Cote

5Q302
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Le Perréon.
- Livre de détail des recettes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
3

1 media
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

1908-1910

Cote

5Q38
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Gestion du séquestre.
- Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
4

1 media
Registre de quittances à souche.

Date

1897-1899

Cote

5Q261
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Chénelette.
- Registre de quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
5

1 media
Poids de ville.

Date

1665-1797

Cote

1G288
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Poids de ville.
Producteur :

Archevêché de Lyon
6

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Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

Date

1768-1769

Cote

1G293
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Procédure en paiement du prix de la ferme générale.
Producteur :

Archevêché de Lyon
7

1 media
1775-1776.

Date

1775-1776

Cote

1G22
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
- Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration...
- 1775-1776.
Producteur :

Archevêché de Lyon
8

2 lots 2 medias
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

Date

1861

Cote

2V29/2
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
- Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
9

1 media
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Date

An XIII-1813

Cote

2V104
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Administration spirituelle du diocèse.
- Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
10

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
11

1 media
1600-1601.

Date

1600-1601

Cote

1G55
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Ordinations.
- 1600-1601.
Producteur :

Archevêché de Lyon
12

1 media
Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

Date

1772-1789

Cote

1G161
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Chapitres nobles du diocèse.
- Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de...
Producteur :

Archevêché de Lyon
13

1 media
Bail de location des chaises de l'église.

Date

1903

Cote

5Q380
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Bail de location des chaises de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
14

1 media
PER2404/1

Date

avril 1935-août 1966

Cote

PER2404/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2379/1-PER2404/1
- PER2404/1
15

2 lots 366 medias
1613-1614.

Date

1613-1614

Cote

1G48
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Visites pastorales.
- 1613-1614.
Producteur :

Archevêché de Lyon
16

1 media
PER2418/1

Date

1908-1929

Cote

PER2418/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2398/1-PER2425/2
- PER2418/1-2418/4
- PER2418/1
17

1 media
PER2337/1

Date

février 1909-janvier 1911

Cote

PER2337/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2337/1
18

1 media
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

1859-1876

Cote

5Q321
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Création de la paroisse, érection de la succursale...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
19

1 media
1760.

Date

1760

Cote

1G255
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Dîmes.
- Guillotière.
- Dîme du blé noir.
- 1760.
Producteur :

Archevêché de Lyon
20

1 media
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
21

1 media
T-V.

Date

An XI-1904

Cote

2V92
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public.
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
- Affaires classées par communes.
- T-V.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
22

1 media
Pierre-Scize, Oullins.

Date

1707-1790

Cote

1G188
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Juridiction temporelle.
- Plumitifs (audiences et sentences).
- Pierre-Scize, Oullins.
Producteur :

Archevêché de Lyon
23

2 lots 2 medias
1878.

Date

1878

Cote

2V28/2
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
- Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
- 1878.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
24

1 media
Livre-journal de caisse.

Date

1901-1906

Cote

5Q428
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Livre-journal de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
25

1 media
Communes de L à M.

Date

1818-1885

Cote

2V39
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Vicariats subventionnés par l'Etat.
- Création et suppression des vicariats.
- Communes de L à M.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
26

1 media
Travaux.

Date

1860-1900

Cote

5Q323
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Travaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
27

1 media
Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

Date

An X-1891

Cote

2V95
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Comptabilité générale.
- Dépenses des cultes.
- Contribution départementale et communale aux dépenses...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
28

1 media
PER2358/1

Date

mai 1930-décembre 1937

Cote

PER2358/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2358/1
29

1 media
Registre des quittances à souche.

Date

1894-1906

Cote

5Q369
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Didier-sur-Beaujeu.
- Registre des quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
30

1 media
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Date

1909-1912

Cote

5Q71
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Gestion du séquestre.
- Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
31

1 media
Odenas-Orliénas.

Date

1906-1910

Cote

5Q138
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Odenas-Orliénas.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
32

1 media
Monsols-Morancé.

Date

1906-1914

Cote

5Q134
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Monsols-Morancé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
33

1 media
PER2420/3

Date

1948-1966

Cote

PER2420/3
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2398/1-PER2425/2
- PER2420/1-PER2420/3
- PER2420/3
34

1 media
Dossier général.

Date

1909-1915

Cote

5Q85
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Dossier général.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
35

1 media
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Date

1913-1914

Cote

5Q26
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
36

1 media
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Date

1906

Cote

5Q413
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
37

1 media
PER2301/1

Date

décembre 1963-juin 1974

Cote

PER2301/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2301/1
38

1 media
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Date

1906-1908

Cote

5Q79
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
- Attribution.
- Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
39

1 media
État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès contre des curés du diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?).

Date

1680-1683

Cote

1G33
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
- État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès...
Producteur :

Archevêché de Lyon
40

2 lots 2 medias
Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

Date

lundi 20 juin 1836

Cote

2V23/3
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Lyon.
- Paroisses du 5e arrondissement.
- Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent...
- Plan au sol indiquant les restaurations projetées.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
41

1 media
1759-1761.

Date

1759-1761

Cote

1G254
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Dîmes.
- Guillotière.
- Dîme du blé noir.
- 1759-1761.
Producteur :

Archevêché de Lyon
42

1 media
1661-1664.

Date

1661-1664

Cote

1G95
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Provisions.
- 1661-1664.
Producteur :

Archevêché de Lyon
43

1 media
Registre de quittances à souche.

Date

1895-1909

Cote

5Q405
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
- Registre de quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
44

1 media
PER2314/1

Date

juin 1910-février 1942

Cote

PER2314/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2314/1
45

1 media
Livre de détail des dépenses.

Date

1903-1906

Cote

5Q373
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Genis-Laval.
- Livre de détail des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
46

1 media
Catéchisme, enseignement religieux.

Date

1815-1901

Cote

2V85
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public.
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Catéchisme, enseignement religieux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
47

1 media
1723-1769.

Date

1723-1769

Cote

1G281
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Procès-verbaux de saisie et de contraventions contre...
- 1723-1769.
Producteur :

Archevêché de Lyon
48

2 lots 2 medias
Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

Date

1808

Cote

2V30/3
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray.
- Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
49

1 media
Mgr. Caverot.

Date

1876-1885

Cote

2V110
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Administration spirituelle du diocèse.
- Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
- Mgr. Caverot.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
50

1 media
1611-1613.

Date

1611-1613

Cote

1G56
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Ordinations.
- 1611-1613.
Producteur :

Archevêché de Lyon
51

1 media
Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

Date

1906-1913

Cote

5Q147
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
52

1 media
Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

Date

An X-1880

Cote

2V12
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
53

1 media
Registre à souche de mandats.

Date

1894-1906

Cote

5Q301
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Les Ardillats.
- Registre à souche de mandats.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
54

1 media
1721-1780.

Date

1721-1780

Cote

1G201
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Juridiction temporelle.
- Pièces de procédures : plaintes, requêtes, citations,...
- Oullins.
- Criminel.
- 1721-1780.
Producteur :

Archevêché de Lyon
55

1 media
PER2317/1

Date

1909-1930

Cote

PER2317/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2316/1-PER2525/1
- PER2317/1-PER2525/1
- PER2317/1
56

1 media
Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

Date

1906-1912

Cote

5Q122
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
57

2 lots 2 medias
Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

Date

1820

Cote

2V29/1
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
- Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
58

1 media
Montagny.

Date

1903-1906

Cote

5Q356
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Montagny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
59

1 media
1720-1723.

Date

1720-1723

Cote

1G66
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Ordinations.
- 1720-1723.
Producteur :

Archevêché de Lyon
60

1 media
Procès entre l'archevêque et les habitants pour la reconstruction de l'église.

Date

1763-1782

Cote

1G261
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Dîmes.
- Guillotière.
- Procès entre l'archevêque et les habitants pour la...
Producteur :

Archevêché de Lyon
61

1 media
Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

Date

1865

Cote

2V115
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Administration spirituelle du diocèse.
- Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
62

1 media
Arbuissonnas.

Date

1901-1905

Cote

5Q239
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Arbuissonnas.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
63

1 media
PER2312/1

Date

janvier 1925-décembre 1942

Cote

PER2312/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2312/1
64

1 media
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

1737-1905

Cote

5Q295
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
65

1 media
1664-1666.

Date

1664-1666

Cote

1G139
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Registres de l'Extraordinaire.
- 1664-1666.
Producteur :

Archevêché de Lyon
66

1 media
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Date

27/06/14

Cote

5Q225
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
67

1 media
Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

Date

1811, 1815

Cote

2V79
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public.
- Adhésion au Concordat.
- Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
- Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
68

1 media
PER2403/1

Date

1918-1948

Cote

PER2403/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2398/1-PER2425/2
- PER2403/1-PER2403/2
- PER2403/1
69

1 media
1840-1850.

Date

1840-1850.

Cote

2V106
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Administration spirituelle du diocèse.
- Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
- Mgr. de Bonald.
- 1840-1850.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
70

1 media
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1906-1910

Cote

5Q154
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
71

1 media
PER2390/1

Date

1923-1939

Cote

PER2390/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2379/1-PER2404/1
- PER2390/1-PER2390/2
- PER2390/1
72

1 media
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Date

1910-1926

Cote

5Q187
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
73

1 media
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Date

1901-1928

Cote

5Q141
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
74

1 media
Communes de Dardilly à Eveux.

Date

An X-1865

Cote

2V13
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Dardilly à Eveux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
75

1 media
PER2366/1

Date

janvier 1908-janvier 1910

Cote

PER2366/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2366/1
76

1 media
PER2414/2

Date

1932-1939

Cote

PER2414/2
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2407/1-PER2415/3
- PER2414/1-PER2414/3
- PER2414/2
77

1 media
Règlement et instructions.

Date

1830-1905

Cote

2V94
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Comptabilité générale.
- Règlement et instructions.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
78

1 media
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Date

1910-1924

Cote

5Q201
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Enfant Jésus.
- Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
79

1 media
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
80

1 media
Baux à ferme des revenus de l'archevêché.

Date

1586-1777

Cote

1G290
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Baux à ferme des revenus de l'archevêché.
Producteur :

Archevêché de Lyon

Résultats de la recherche

PER2349/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

Livre de détail des recettes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Registre de quittances à souche.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Poids de ville.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

1775-1776.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

Date

Cote

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Producteur :

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Producteur :

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1600-1601.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Bail de location des chaises de l'église.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

PER2404/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

1613-1614.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

PER2418/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

PER2337/1

Date