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  1. Résultat n°1
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  2. Résultat n°2
    Pièces Isolées.

    1 media

    Pièces Isolées.

    Date

    S.d.

    Cote

    383J57

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Pièces Isolées.
  3. Résultat n°3
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Poids de ville.

    1 media

    Poids de ville.

    Date

    1665-1797

    Cote

    1G288

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Poids de ville.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  7. Résultat n°7
    Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

    1 media

    Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

    Date

    1768-1769

    Cote

    1G293

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  8. Résultat n°8
    1775-1776.

    1 media

    1775-1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    1G22

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
    • Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration...
    • 1775-1776.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  9. Résultat n°9
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    1600-1601.

    1 media

    1600-1601.

    Date

    1600-1601

    Cote

    1G55

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1600-1601.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  13. Résultat n°13
    Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

    1 media

    Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

    Date

    1772-1789

    Cote

    1G161

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Chapitres nobles du diocèse.
    • Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  14. Résultat n°14
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    PER2404/1

    1 media

    PER2404/1

    Date

    avril 1935-août 1966

    Cote

    PER2404/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2404/1
  16. Résultat n°16
    1613-1614.

    2 lots 366 medias

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    1G48

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Visites pastorales.
    • 1613-1614.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  17. Résultat n°17
    PER2418/1

    1 media

    PER2418/1

    Date

    1908-1929

    Cote

    PER2418/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2418/1-2418/4
    • PER2418/1
  18. Résultat n°18
    PER2337/1

    1 media

    PER2337/1

    Date

    février 1909-janvier 1911

    Cote

    PER2337/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2337/1
  19. Résultat n°19
    1904-1930

    1 media

    1904-1930

    Date

    1884-1930

    Cote

    383J47

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Spirituel.
    • Confréries, congrégations et associations.
    • Congrégation des jeunes personnes chrétiennes.
    • Annuités versées par les membres.
    • 1904-1930
  20. Résultat n°20
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    1760.

    1 media

    1760.

    Date

    1760

    Cote

    1G255

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Dîme du blé noir.
    • 1760.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  22. Résultat n°22
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    Comptes de gestion de la Fabrique.

    1 media

    Comptes de gestion de la Fabrique.

    Date

    1881-1906

    Cote

    383J16

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Comptabilité.
    • Comptes de gestion de la Fabrique.
  25. Résultat n°25
    Budget paroissial.

    1 media

    Budget paroissial.

    Date

    1908-1938

    Cote

    383J18

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Comptabilité.
    • Budget paroissial.
  26. Résultat n°26
    Pierre-Scize, Oullins.

    1 media

    Pierre-Scize, Oullins.

    Date

    1707-1790

    Cote

    1G188

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Juridiction temporelle.
    • Plumitifs (audiences et sentences).
    • Pierre-Scize, Oullins.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  27. Résultat n°27
    1878.

    2 lots 2 medias

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    2V28/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
    • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
    • 1878.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Communes de L à M.

    1 media

    Communes de L à M.

    Date

    1818-1885

    Cote

    2V39

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Vicariats subventionnés par l'Etat.
    • Création et suppression des vicariats.
    • Communes de L à M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  32. Résultat n°32
    PER2358/1

    1 media

    PER2358/1

    Date

    mai 1930-décembre 1937

    Cote

    PER2358/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2358/1
  33. Résultat n°33
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    PER2420/3

    1 media

    PER2420/3

    Date

    1948-1966

    Cote

    PER2420/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2420/1-PER2420/3
    • PER2420/3
  38. Résultat n°38
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    PER2301/1

    1 media

    PER2301/1

    Date

    décembre 1963-juin 1974

    Cote

    PER2301/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2301/1
  42. Résultat n°42
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès contre des curés du diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?).

    1 media

    État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès contre des curés du diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?).

    Date

    1680-1683

    Cote

    1G33

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
    • État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  44. Résultat n°44
    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    2 lots 2 medias

    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Date

    lundi 20 juin 1836

    Cote

    2V23/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Lyon.
    • Paroisses du 5e arrondissement.
    • Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent...
    • Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  45. Résultat n°45
    1759-1761.

    1 media

    1759-1761.

    Date

    1759-1761

    Cote

    1G254

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Dîme du blé noir.
    • 1759-1761.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  46. Résultat n°46
    1661-1664.

    1 media

    1661-1664.

    Date

    1661-1664

    Cote

    1G95

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Provisions.
    • 1661-1664.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  47. Résultat n°47
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    PER2314/1

    1 media

    PER2314/1

    Date

    juin 1910-février 1942

    Cote

    PER2314/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2314/1
  49. Résultat n°49
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Catéchisme, enseignement religieux.

    1 media

    Catéchisme, enseignement religieux.

    Date

    1815-1901

    Cote

    2V85

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Catéchisme, enseignement religieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  51. Résultat n°51
    1723-1769.

    1 media

    1723-1769.

    Date

    1723-1769

    Cote

    1G281

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Procès-verbaux de saisie et de contraventions contre...
    • 1723-1769.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  52. Résultat n°52
    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1808

    Cote

    2V30/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray.
    • Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  53. Résultat n°53
    Mgr. Caverot.

    1 media

    Mgr. Caverot.

    Date

    1876-1885

    Cote

    2V110

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. Caverot.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  54. Résultat n°54
    1611-1613.

    1 media

    1611-1613.

    Date

    1611-1613

    Cote

    1G56

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1611-1613.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  55. Résultat n°55
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  57. Résultat n°57
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    1721-1780.

    1 media

    1721-1780.

    Date

    1721-1780

    Cote

    1G201

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Juridiction temporelle.
    • Pièces de procédures : plaintes, requêtes, citations,...
    • Oullins.
    • Criminel.
    • 1721-1780.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  59. Résultat n°59
    PER2317/1

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    PER2317/1

    Date

    1909-1930

    Cote

    PER2317/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2317/1-PER2525/1
    • PER2317/1
  60. Résultat n°60
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

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    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    2 lots 2 medias

    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    Date

    1820

    Cote

    2V29/1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  62. Résultat n°62
    Montagny.

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    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    1720-1723.

    1 media

    1720-1723.

    Date

    1720-1723

    Cote

    1G66

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1720-1723.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  64. Résultat n°64
    Procès entre l'archevêque et les habitants pour la reconstruction de l'église.

    1 media

    Procès entre l'archevêque et les habitants pour la reconstruction de l'église.

    Date

    1763-1782

    Cote

    1G261

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Procès entre l'archevêque et les habitants pour la...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  65. Résultat n°65
    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

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    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

    Date

    1865

    Cote

    2V115

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  66. Résultat n°66
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    PER2312/1

    1 media

    PER2312/1

    Date

    janvier 1925-décembre 1942

    Cote

    PER2312/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2312/1
  68. Résultat n°68
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

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    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69
    1664-1666.

    1 media

    1664-1666.

    Date

    1664-1666

    Cote

    1G139

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Registres de l'Extraordinaire.
    • 1664-1666.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  70. Résultat n°70
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    1 media

    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    Date

    1811, 1815

    Cote

    2V79

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  72. Résultat n°72
    PER2403/1

    1 media

    PER2403/1

    Date

    1918-1948

    Cote

    PER2403/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2403/1-PER2403/2
    • PER2403/1
  73. Résultat n°73
    1840-1850.

    1 media

    1840-1850.

    Date

    1840-1850.

    Cote

    2V106

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. de Bonald.
    • 1840-1850.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  74. Résultat n°74
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    Budgets de la fabrique.

    1 media

    Budgets de la fabrique.

    Date

    1880-1906

    Cote

    383J15

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Comptabilité.
    • Budgets de la fabrique.
  76. Résultat n°76
    PER2390/1

    1 media

    PER2390/1

    Date

    1923-1939

    Cote

    PER2390/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2390/1-PER2390/2
    • PER2390/1
  77. Résultat n°77
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  80. Résultat n°80
    PER2366/1

    1 media

    PER2366/1

    Date

    janvier 1908-janvier 1910

    Cote

    PER2366/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2366/1