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  1. Résultat n°1
    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    1 media

    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Date

    1361-1617

    Cote

    2E165

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  2. Résultat n°2
    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    1 media

    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    Date

    s.d.

    Cote

    2E153

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  3. Résultat n°3
    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    1 media

    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Date

    1361-1586

    Cote

    2E166

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  4. Résultat n°4
    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    1 media

    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    Date

    XVe s.

    Cote

    2E172

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  5. Résultat n°5
    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    1 media

    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    Date

    1409

    Cote

    2E173

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  6. Résultat n°6
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  7. Résultat n°7
    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    1 media

    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    Date

    1415

    Cote

    2E175

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  8. Résultat n°8
    Reconnaissances de pensions (copies).

    1 media

    Reconnaissances de pensions (copies).

    Date

    1421-1771

    Cote

    2E179

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissances de pensions (copies).

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  9. Résultat n°9
    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    1 media

    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    Date

    1454

    Cote

    2E180

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  10. Résultat n°10
    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    1 media

    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Date

    1463

    Cote

    2E196

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  11. Résultat n°11
    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    1 media

    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    Date

    1464

    Cote

    2E152

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  12. Résultat n°12
    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    1 media

    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    Date

    1475-1476

    Cote

    2E16

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  13. Résultat n°13
    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    1 media

    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    Date

    1509

    Cote

    2E176

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  14. Résultat n°14
    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    1 media

    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Date

    1513-1629

    Cote

    2E17

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  15. Résultat n°15
    Documents généraux.

    1 media

    Documents généraux.

    Date

    1513-1788

    Cote

    2E33

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Documents généraux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  16. Résultat n°16
    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    1 media

    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    Date

    1513

    Cote

    2E154

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  17. Résultat n°17
    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    1 media

    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    Date

    1520

    Cote

    2E177

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  18. Résultat n°18
    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    1 media

    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    Date

    1538

    Cote

    2E178

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  19. Résultat n°19
    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    1 media

    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    Date

    1556-1572

    Cote

    2E18

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  20. Résultat n°20
    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    1 media

    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    Date

    s.d.

    Cote

    2E12

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais