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415 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
PER2260/1

1 media

PER2260/1

Date

avril 1962-octobre 1964, 1966

Cote

PER2260/1

Résultat n°2
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

4296W25-26

Résultat n°3
Projet "Parcours du temps".

1 media

Projet "Parcours du temps".

Date

2003

Cote

4917W/4

Résultat n°4
Vœux et décisions de conseils municipaux.

1 media

Vœux et décisions de conseils municipaux.

Date

1970-1974

Cote

4434W175

Résultat n°5
Assemblée Nationale.

1 media

Assemblée Nationale.

Date

1962-1972

Cote

4296W122

Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

2003

Cote

4486W 1-4486W8

Résultat n°7

1980.

Date

1980

Cote

4469W25

Résultat n°8
Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

1 media

Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

Date

1962-1962

Cote

4296W35-37

Résultat n°9
PER2256/2

1 media

PER2256/2

Date

1935-1949

Cote

PER2256/2

Résultat n°10
Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

1 media

Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

Date

1980-1980

Cote

4296W242-243

Résultat n°11
Elections européennes du 17 juin 1984.

1 media

Elections européennes du 17 juin 1984.

Date

1984-1984

Cote

4296W85

Résultat n°12
Chrono courrier départ (année 1961).

1 media

Chrono courrier départ (année 1961).

Date

1961-1961

Cote

4296W255

Résultat n°13
Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

1 media

Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

Date

1972-1972

Cote

4296W83

Résultat n°14
Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

1 media

Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

Date

1945-1967

Cote

4296W147

Résultat n°15
Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

1 media

Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

Date

1974-1975

Cote

4296W222

Résultat n°16
Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

1 media

Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

Date

1969-1969

Cote

4296W82

Résultat n°17
Contentieux porté devant les tribunaux.

1 media

Contentieux porté devant les tribunaux.

Date

2006-2017

Cote

346J10

Résultat n°18
Janvier-juin 1992.

1 media

Janvier-juin 1992.

Date

1992

Cote

3989W/1

Résultat n°19
Juillet 1996-février 1998

1 media

Juillet 1996-février 1998

Date

Juillet 1996-février 1998

Cote

346J13

Résultat n°20

Les collectivités locales face à l'emprunt

Date

-

Cote

TH 16