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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Juin-octobre 2022.

    1 media

    Juin-octobre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3989W/40

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Juin-octobre 2022.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    Juillet 2021-mai 2022.

    1 media

    Juillet 2021-mai 2022.

    Date

    2021-2022

    Cote

    3989W/39

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Juillet 2021-mai 2022.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    Octobre 2020-avril 2021.

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    Octobre 2020-avril 2021.

    Date

    2020-2021

    Cote

    3989W/38

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Octobre 2020-avril 2021.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    Octobre 2019 - juillet 2020.

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    Octobre 2019 - juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3989W/37

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Octobre 2019 - juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Instances métropolitaines, pilotage.

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    Instances métropolitaines, pilotage.

    Date

    2014-2020

    Cote

    7189WM 1-7189WM13

    • Contexte : Instances métropolitaines, pilotage.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  6. Résultat n°6

    2017-2019

    Date

    2017-2019

    Cote

    346J9

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2017-2019

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  7. Résultat n°7

    Assurances responsabilité civile.

    Date

    2000-2019

    Cote

    346J17

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Administration générale.
    • Assurances responsabilité civile.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  8. Résultat n°8

    Conventions.

    Date

    1999-2019

    Cote

    346J2

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Administration générale.
    • Conventions.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  9. Résultat n°9

    Statuts, règlements intérieurs.

    Date

    1991-2019

    Cote

    346J1

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Administration générale.
    • Statuts, règlements intérieurs.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  10. Résultat n°10

    Bureau.

    Date

    1992-2019

    Cote

    346J16

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Instances.
    • Bureau.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  11. Résultat n°11
    Février-juin 2019.

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    Février-juin 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3989W/36

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Février-juin 2019.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12

    2003-2018

    Date

    2003-2018

    Cote

    346J15

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 2003-2018

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  13. Résultat n°13
    Année 2018.

    1 media

    Année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3989W/35

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Année 2018.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14

    Contentieux porté devant les tribunaux.

    Date

    2006-2017

    Cote

    346J10

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Administration générale.
    • Contentieux porté devant les tribunaux.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  15. Résultat n°15
    Année 2017.

    1 media

    Année 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3989W/34

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Année 2017.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16

    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Date

    1999-2017

    Cote

    346J18

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Communication.
    • "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  17. Résultat n°17

    2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    346J8

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2016

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  18. Résultat n°18
    Commission permanente, préparation et tenue des réunions.

    1 media

    Commission permanente, préparation et tenue des réunions.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6435WM 1-6435WM17

    • Contexte : Commission permanente, préparation et tenue des réunions.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  19. Résultat n°19

    Elections du conseil d'administration.

    Date

    1999-2015

    Cote

    346J3

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...
    • Administration générale.
    • Elections du conseil d'administration.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  20. Résultat n°20
    Commissions métropolitaines : dossiers de réunions.

    1 media

    Commissions métropolitaines : dossiers de réunions.

    Date

    2015

    Cote

    6471WM 1-6471WM11

    • Contexte : Commissions métropolitaines : dossiers de réunions.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus