COLLECTIVITE LOCALE

Résultat n°1

1 media
Ain, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.

Date

2003

Cote

6316W5
- Contexte : 6316W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Agenda 21.
- Dossiers de candidatures.
- 3ème appel à projets.
- Ain, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.
Producteur :

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Résultat n°2

1 media
Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.

Date

2003

Cote

6316W4
- Contexte : 6316W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Agenda 21.
- Dossiers de candidatures.
- 3ème appel à projets.
- Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.
Producteur :

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Résultat n°3

1 media
Loire et Haute-Savoie.

Date

2000

Cote

6316W3
- Contexte : 6316W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Agenda 21.
- Dossiers de candidatures.
- 2ème appel à projets.
- Loire et Haute-Savoie.
Producteur :

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Résultat n°4

1 media
Ain, Isère, Rhône et Savoie.

Date

2000

Cote

6316W2
- Contexte : 6316W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Agenda 21.
- Dossiers de candidatures.
- 2ème appel à projets.
- Ain, Isère, Rhône et Savoie.
Producteur :

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Résultat n°5

1 media
Organisation et gestion de l'opération.

Date

1997-2005

Cote

6316W1
- Contexte : 6316W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
- Agenda 21.
- Organisation et gestion de l'opération.
Producteur :

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Résultat n°6

1 media
Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.

Date

2005-2009

Cote

4917W/5
- Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...
- Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement...
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris
Résultat n°7

1 media
Dossier départemental (1981-2002) et dossier territorial (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

4469W137
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Dossier départemental (1981-2002) et dossier territorial...
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°8

1 media
Dossier départemental.

Date

1974-1988

Cote

4469W136
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Dossier départemental.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°9

1 media
Conseil municipal.

Date

1975-1980

Cote

4469W29
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Conseil municipal.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°10

1 media
1983.

Date

1983

Cote

4469W28
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Coupures de presse.
- 1983.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°11

1 media
1982.

Date

1982

Cote

4469W27
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Coupures de presse.
- 1982.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°12

1 media
1981.

Date

1981

Cote

4469W26
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- Coupures de presse.
- 1981.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°13

1 media
1980.

Date

1980

Cote

4469W25
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Ville de Lyon.
- 1980.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°14

1 media
Conseil général du Rhône.

Date

1975-1979

Cote

4469W23
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Conseil général du Rhône.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°15

1 media
1981-1983.

Date

1981-1983

Cote

4469W4
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional.
- 1981-1983.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°16

1 media
1979-1986.

Date

1979-1986

Cote

4469W3
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional.
- 1979-1986.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°17

1 media
1979.

Date

1979

Cote

4469W2
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional.
- 1979.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°18

1 media
1976-1980.

Date

1976-1980

Cote

4469W1
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional.
- 1976-1980.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°19

1 media
Syndicat intercommunal d'électrification de la Vallée de l'Azergues, enquête sur des irrégularités comptables.

Date

1960-1963

Cote

4434W180
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Collectivités locales.
- Syndicat intercommunal d'électrification de la Vallée...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°20

1 media
Démission des conseils municipaux d'Arnas, de Gleizé et de Limas dû au projet de fusion de ces communes avec Villefranche.

Date

1972

Cote

4434W179
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Collectivités locales.
- Démission des conseils municipaux d'Arnas, de Gleizé...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Ain, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.

Date

Cote

Producteur :

Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.

Date

Cote

Producteur :

Loire et Haute-Savoie.

Date

Cote

Producteur :

Ain, Isère, Rhône et Savoie.

Date

Cote

Producteur :

Organisation et gestion de l'opération.

Date

Cote

Producteur :

Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.

Date

Cote

Producteur :

Dossier départemental (1981-2002) et dossier territorial (1979-1985).

Date

Cote

Producteur :

Dossier départemental.

Date

Cote

Producteur :

Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

1983.

Date

Cote

Producteur :

1982.

Date

Cote

Producteur :

1981.

Date

Cote

Producteur :

1980.

Date

Cote

Producteur :

Conseil général du Rhône.

Date

Cote

Producteur :

1981-1983.

Date

Cote

Producteur :

1979-1986.

Date

Cote

Producteur :

1979.

Date

Cote

Producteur :

1976-1980.

Date

Cote

Producteur :

Syndicat intercommunal d'électrification de la Vallée de l'Azergues, enquête sur des irrégularités comptables.

Date

Cote

Producteur :

Démission des conseils municipaux d'Arnas, de Gleizé et de Limas dû au projet de fusion de ces communes avec Villefranche.

Date

Cote