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377 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Collège Mauvert.

    1 media

    Collège Mauvert.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W363

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Collège Mauvert.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Collège Boris Vian.

    1 media

    Collège Boris Vian.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6189W312

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Priest.
    • Collège Boris Vian.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2012

    Cote

    6189W77

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Collège de la Tourette.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Contrôle.

    1 media

    Contrôle.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6189W76

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Collège de la Tourette.
    • Contrôle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Collège Maryse Bastié.

    1 media

    Collège Maryse Bastié.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W45

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Collège Maryse Bastié.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6158W/21

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Contrôles réglementaires.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  7. Résultat n°7

    2016-2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    6158W/20

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Contrôles réglementaires.
    • 2016-2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  8. Résultat n°8

    Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Date

    2001

    Cote

    6158W/19

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  9. Résultat n°9

    Accessibilité.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6158W/18

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Accessibilité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  10. Résultat n°10

    Rapports d'inspection.

    Date

    2009-2013

    Cote

    6158W/17

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Rapports d'inspection.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  11. Résultat n°11

    Plans.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6158W/16

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  12. Résultat n°12

    Contrôle amiante.

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/15

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle amiante.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  13. Résultat n°13

    Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation du site (2008).

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/14

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  14. Résultat n°14

    Contrôle technique.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6158W/13

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle technique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  15. Résultat n°15

    Abri vélo, demi-pension.

    Date

    2013

    Cote

    6158W/12

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Abri vélo, demi-pension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  16. Résultat n°16

    Lots 16 à 26.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/11

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Lots 16 à 26.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  17. Résultat n°17

    Dossier des ouvrages exécutés 2/2.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/10

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Dossier des ouvrages exécutés 2/2.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  18. Résultat n°18

    Dossier des ouvrages exécutés 1/2.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/9

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Dossier des ouvrages exécutés 1/2.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  19. Résultat n°19

    Préau.

    Date

    2017

    Cote

    6158W/8

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Préau.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  20. Résultat n°20

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    2012

    Cote

    6158W/7

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Dossier des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  21. Résultat n°21

    Système de sécurité incendie.

    Date

    2008

    Cote

    6158W/6

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Système de sécurité incendie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  22. Résultat n°22

    Réfection de la demi-pension.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/5

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Réfection de la demi-pension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  23. Résultat n°23

    Plateau sportif.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6158W/4

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Plateau sportif.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  24. Résultat n°24

    Extension.

    Date

    1998

    Cote

    6158W/3

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Extension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  25. Résultat n°25

    Programme, esquisse.

    Date

    1996-1997

    Cote

    6158W/2

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Programme, esquisse.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  26. Résultat n°26

    Plans.

    Date

    1985-1986

    Cote

    6158W/1

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  27. Résultat n°27
    2011-2013.

    1 media

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5812W21

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Actes.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  28. Résultat n°28
    2009-2011.

    1 media

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5812W20

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Actes.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  29. Résultat n°29
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    5812W19

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  30. Résultat n°30
    2011.

    1 media

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    5812W18

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  31. Résultat n°31
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5812W17

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2010.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  32. Résultat n°32
    2008-2009.

    1 media

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5812W16

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  33. Résultat n°33
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5812W15

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2007.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  34. Résultat n°34
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5812W14

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2006.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  35. Résultat n°35
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5812W13

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2005.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  36. Résultat n°36
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5812W12

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
    • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
    • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  37. Résultat n°37
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5812W11

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
    • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
    • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
    • 2005.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  38. Résultat n°38
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5812W10

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
    • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
    • Comptes financiers.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  39. Résultat n°39
    2003-2004.

    1 media

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5812W9

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
    • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
    • Comptes financiers.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  40. Résultat n°40
    2007-2008.

    1 media

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5812W8

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
    • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
    • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
    • 2007-2008.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)