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377 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accessibilité.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6158W/18

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Accessibilité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  2. Résultat n°2

    2016-2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    6158W/20

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Contrôles réglementaires.
    • 2016-2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  3. Résultat n°3

    Préau.

    Date

    2017

    Cote

    6158W/8

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Préau.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  4. Résultat n°4
    2013-2014.

    1 media

    2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5724W7

    • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

    • Collèges publics de l'Ain.
    • 2013-2014.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.

  5. Résultat n°5
    Lycées publics de l'Ain.

    1 media

    Lycées publics de l'Ain.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5724W8

    • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

    • Lycées publics de l'Ain.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.

  6. Résultat n°6
    2013-2014.

    1 media

    2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5724W4

    • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

    • Collèges publics du Rhône.
    • 2013-2014.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.

  7. Résultat n°7

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6158W/21

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Contrôles réglementaires.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  8. Résultat n°8

    Rapports d'inspection.

    Date

    2009-2013

    Cote

    6158W/17

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Rapports d'inspection.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  9. Résultat n°9

    Abri vélo, demi-pension.

    Date

    2013

    Cote

    6158W/12

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Abri vélo, demi-pension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  10. Résultat n°10
    2011-2013.

    1 media

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5812W21

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Actes.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  11. Résultat n°11
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2012

    Cote

    6189W77

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Collège de la Tourette.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Contrôle.

    1 media

    Contrôle.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6189W76

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Collège de la Tourette.
    • Contrôle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    5812W19

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  14. Résultat n°14

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    2012

    Cote

    6158W/7

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Dossier des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  15. Résultat n°15
    Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W27

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education

  16. Résultat n°16
    Collège Zay J. à Brignais.

    1 media

    Collège Zay J. à Brignais.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W32

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collège Zay J. à Brignais.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education

  17. Résultat n°17
    Collège Zola E. à Belleville.

    1 media

    Collège Zola E. à Belleville.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W33

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collège Zola E. à Belleville.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education

  18. Résultat n°18
    Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W29

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education

  19. Résultat n°19
    Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

    1 media

    Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W16

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education

  20. Résultat n°20
    Collège Cœur J. à Lentilly.

    1 media

    Collège Cœur J. à Lentilly.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5550W5

    • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

    • Collège Cœur J. à Lentilly.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Education