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  1. Résultat n°1
    Dossiers de marchés publics.

    1 media

    Dossiers de marchés publics.

    Date

    2003-2010

    Cote

    4775W 1-4775W8

    • Contexte : Dossiers de marchés publics.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés

  2. Résultat n°2
    Taxis.

    1 media

    Taxis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    4658W 1-4658W7

    • Contexte : Taxis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII)/Bureau de la circulation

  3. Résultat n°3
    Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.

    1 media

    Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.

    Date

    1987-2006

    Cote

    4736W 1-4736W170

    • Contexte : Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios...

    Producteur :

    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL/Comité territorial de l'audiovisuel de Lyon

  4. Résultat n°4
    Personnels titulaires et auxiliaires.

    1 media

    Personnels titulaires et auxiliaires.

    Date

    1882-2003

    Cote

    4011W 1-4011W48

    • Contexte : Personnels titulaires et auxiliaires.

    Producteur :

    LA POSTE/Direction régionale de Lyon

  5. Résultat n°5
    Archives de Louis Muron, biographe.

    1 media

    Archives de Louis Muron, biographe.

    Date

    1944-2003

    Cote

    91J 1-91J9

    • Contexte : Archives de Louis Muron, biographe.

    Producteur :

    MURON LOUIS (BIOGRAPHE)

  6. Résultat n°6
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3806W 1-3806W30

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Commission particulière du débat public

  7. Résultat n°7
    Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

    1 media

    Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

    Date

    1888-2001

    Cote

    7M122

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    Etat des syndicats existants dans le département

    1 media

    Etat des syndicats existants dans le département

    Date

    1887-2001

    Cote

    7M117

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Etat des syndicats existants dans le département

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1911-2000

    Cote

    3769W 1-3769W8

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE (SRPJ) DE LYON

  10. Résultat n°10
    Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    1 media

    Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    Date

    1888-2000

    Cote

    7M121

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).

    1 media

    Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).

    Date

    1886-2000

    Cote

    7M123

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Affoux-Charly.

    1 media

    Affoux-Charly.

    Date

    1887-1999

    Cote

    7M118

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Affoux-Charly.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1901-1999

    Cote

    7M120

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Chasselay-Limonest.

    1 media

    Chasselay-Limonest.

    Date

    1884-1999

    Cote

    7M119

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Chasselay-Limonest.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16
    Voies de communication et transports.

    1 media

    Voies de communication et transports.

    Date

    1924-1997

    Cote

    3968W 1-3968W219

    • Contexte : Voies de communication et transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  17. Résultat n°17

    Fourrière départementale.

    Date

    1977-1997

    Cote

    3458W 63

    • Contexte : Fourrière départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement (SSTD)

  18. Résultat n°18

    Ressources humaines, communication et production.

    Date

    1901-1997

    Cote

    3882W 1-3882W145

    • Contexte : Ressources humaines, communication et production.

    Producteur :

    LA POSTE/Direction départementale du Rhône

  19. Résultat n°19

    Administration générale, activité commerciale et communication.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3878W 1-3878W38

    • Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.

    Producteur :

    LA POSTE/Délégation interrégionale Bourgogne Rhône-Alpes

  20. Résultat n°20
    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    1 media

    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Date

    1985-1994

    Cote

    4666W 1-4666W43

    • Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  21. Résultat n°21
    Fonctionnement et activités.

    1 media

    Fonctionnement et activités.

    Date

    1807-1994

    Cote

    3959W 1-3959W2030

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    Producteur :

    SERVICE DE LA NAVIGATION DE LYON

  22. Résultat n°22
    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    1 media

    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Date

    1928-1994

    Cote

    3645W 1-3645W239

    • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  23. Résultat n°23
    Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    1 media

    Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    Date

    1952-1992

    Cote

    109J 1-109J433

    • Contexte : Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    Producteur :

    SECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) DU RHONE

  24. Résultat n°24
    Voirie et constructions publiques.

    1 media

    Voirie et constructions publiques.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3096W 1-3096W36

    • Contexte : Voirie et constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  25. Résultat n°25

    Aménagement de voirie communale et départementale.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3121W 1

    • Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  26. Résultat n°26
    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    1 media

    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2800W 42-2800W90

    • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  28. Résultat n°28
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1971-1989

    Cote

    2541W 1-2541W116

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  29. Résultat n°29
    Enseignement de la conduite automobile.

    1 media

    Enseignement de la conduite automobile.

    Date

    1976-1989

    Cote

    2664W 1-2664W20

    • Contexte : Enseignement de la conduite automobile.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau

  30. Résultat n°30
    Défense nationale.

    1 media

    Défense nationale.

    Date

    1960-1988

    Cote

    2775W 1-2775W21

    • Contexte : Défense nationale.

    Producteur :

    SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)

  31. Résultat n°31
    Logement. Transport. Enseignement.

    1 media

    Logement. Transport. Enseignement.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2613W 17-2613W19

    • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    1 media

    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2612W 1-2612W3

    • Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat

  34. Résultat n°34
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  36. Résultat n°36
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1940-1988

    Cote

    3330W 1-3330W120

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    Dossiers de procédure correctionnelle.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4432W 1-4432W52

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  38. Résultat n°38
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1978-1988

    Cote

    2493W 1-2493W61

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  39. Résultat n°39

    Suspension du permis de conduire.

    Date

    1987

    Cote

    2418W 1

    • Contexte : Suspension du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau

  40. Résultat n°40
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    1 media

    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Date

    1829-1987

    Cote

    70J 1-70J471

    • Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME DES CHEMINS DE FER DE L'EST DE LYON

  42. Résultat n°42
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W541

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Communication.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Application du dispositif.

    1 media

    Application du dispositif.

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W597

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Application du dispositif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Informations aux rapatriés.

    1 media

    Informations aux rapatriés.

    Date

    1975-1987

    Cote

    496W480

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Informations aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  45. Résultat n°45
    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    1 media

    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W570

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    1 media

    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W533

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Revues.
    • Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W568

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    Communication avec les rapatriés.

    1 media

    Communication avec les rapatriés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    496W385

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Communication avec les rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Relations avec les demandeurs.

    1 media

    Relations avec les demandeurs.

    Date

    1987-1987

    Cote

    496W582

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Relations avec les demandeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Stages de préparation.

    1 media

    Stages de préparation.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W567

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Stages de préparation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    1 media

    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    Date

    1969-1987

    Cote

    2832W 1-2832W18

    • Contexte : Inspection du travail concernant des entreprises des...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS/subdivision de Lyon II

  52. Résultat n°52
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W543

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    1 media

    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W602

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    Loire (Saint-Etienne).

    1 media

    Loire (Saint-Etienne).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W601

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Loire (Saint-Etienne).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    Administration générale et personnel de la Poste.

    1 media

    Administration générale et personnel de la Poste.

    Date

    1946-1986

    Cote

    3677W 1-3677W5

    • Contexte : Administration générale et personnel de la Poste.

    Producteur :

    LA POSTE/Direction régionale et départementale des Postes

  59. Résultat n°59
    Permis de poids-lourds.

    1 media

    Permis de poids-lourds.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W577

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Permis de poids-lourds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Affaires culturelles, transport, équipement.

    1 media

    Affaires culturelles, transport, équipement.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2090W 1-2090W5

    • Contexte : Affaires culturelles, transport, équipement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  61. Résultat n°61
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W412

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués de l’administration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Juin-décembre 1984.

    1 media

    Juin-décembre 1984.

    Cote

    496W553

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Juin-décembre 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Ravitaillement et défense.

    1 media

    Ravitaillement et défense.

    Date

    1945-1986

    Cote

    2093W 1-2093W32

    • Contexte : Ravitaillement et défense.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile (SIRACEDPC)

  64. Résultat n°64
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W596

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels.

    Date

    1934-1986

    Cote

    3490W3

    • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)

  66. Résultat n°66
    Loire.

    1 media

    Loire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    496W588

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Agents de coordination.
    • Loire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1228W 1-1228W4

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  68. Résultat n°68
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  69. Résultat n°69
    Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste FELDMANN (1984-1985) ; Dominique MANIEZ (1985-1986) ; Jacques PICHON (1983-1984).

    1 media

    Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste FELDMANN (1984-1985) ; Dominique MANIEZ (1985-1986) ; Jacques PICHON (1983-1984).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W603

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    Composition.

    1 media

    Composition.

    Date

    1978-1986

    Cote

    496W411

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Composition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Janvier 1985-mars 1986.

    1 media

    Janvier 1985-mars 1986.

    Cote

    496W554

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Janvier 1985-mars 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Délégués des Rapatriés.

    1 media

    Délégués des Rapatriés.

    Date

    1985-1986

    Cote

    496W413

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués des Rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    3 février 1986.

    1 media

    3 février 1986.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W435

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 3 février 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    « Mission Bioforce Développement ».

    1 media

    « Mission Bioforce Développement ».

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W579

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • « Mission Bioforce Développement ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Mise en place.

    1 media

    Mise en place.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W565

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Mise en place.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1980-1986

    Cote

    496W407

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Janvier 1983-mai 1984.

    1 media

    Janvier 1983-mai 1984.

    Cote

    496W552

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Janvier 1983-mai 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    Notes au Délégué régional.

    1 media

    Notes au Délégué régional.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W523

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Instructions.
    • Notes au Délégué régional.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    1 media

    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4075W211

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  80. Résultat n°80
    1981-1986.

    1 media

    1981-1986.

    Date

    1981-1986

    Cote

    496W542

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • 1981-1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés