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477 résultats

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  1. Résultat n°1

    N° 100 à 108.

    Date

    2010

    Cote

    6219W139

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 100 à 108.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    1 media

    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    Date

    1967-1982

    Cote

    6187W6

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Ain.
    • Conventions collectives polyculture du 21 décembre...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  3. Résultat n°3

    N° 1046 à 1096.

    Date

    2006

    Cote

    6219W60

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1046 à 1096.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    N° 177 à 185.

    Date

    2010

    Cote

    6219W148

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 177 à 185.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    N° 58 à 61.

    Date

    2011

    Cote

    6219W159

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 58 à 61.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    N° 168 à 178.

    Date

    2008

    Cote

    6219W101

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 168 à 178.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    La pause café.

    1 media

    La pause café.

    Date

    1996-2003

    Cote

    6176W84

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • La pause café.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    TiBess-Plus.

    1 media

    TiBess-Plus.

    Date

    2011

    Cote

    6176W4

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • TiBess-Plus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    N° 127 à 138.

    Date

    2011

    Cote

    6219W167

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 127 à 138.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    1993-2007.

    1 media

    1993-2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    6187W28

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Haute-Savoie.
    • Convention collective des exploitations et entreprises...
    • 1993-2007.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  12. Résultat n°12

    N° 47 à 55.

    Date

    2012

    Cote

    6219W191

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 47 à 55.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    N° 190 à 205.

    Date

    2005

    Cote

    6219W38

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 190 à 205.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    DGK.

    1 media

    DGK.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W5

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • DGK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15

    Bron.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6304W/14

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Bron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Juillet 2012-septembre 2012.

    Date

    07/2012-09/2012

    Cote

    6304W/1

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Juillet 2012-septembre 2012.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17

    Inspection du travail.

    Date

    1980-1995

    Cote

    4322W 1-4322W66

    • Contexte : Inspection du travail.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEPF) /Inspection du travail

  18. Résultat n°18
    Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

    1 media

    Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

    Date

    1972-1972

    Cote

    173J61

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
    • Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions...

    Producteur :

    METZGER EDITH

  19. Résultat n°19

    N° 184 à 197.

    Date

    2012

    Cote

    6219W206

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 184 à 197.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    1er-15 février.

    1 media

    1er-15 février.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/19

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-15 février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  21. Résultat n°21

    T.

    Date

    1998-2016

    Cote

    6304W/30

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 7.
    • T.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22
    Longes.

    1 media

    Longes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6176W23

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Longes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23

    Francheville-sur-Saône.

    Date

    2014-2017

    Cote

    6304W/17

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Francheville-sur-Saône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24
    4 septembre-14 octobre.

    1 media

    4 septembre-14 octobre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/8

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 4 septembre-14 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  25. Résultat n°25
    Espace Chrome.

    1 media

    Espace Chrome.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6176W80

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Espace Chrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26
    1970-1982.

    1 media

    1970-1982.

    Date

    1970-1982

    Cote

    6187W11

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
    • 1970-1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  27. Résultat n°27
    Projely.

    1 media

    Projely.

    Date

    1998-2009

    Cote

    6176W91

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Projely.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28

    N° 18 à 39.

    Date

    2005

    Cote

    6219W27

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 18 à 39.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29

    N° 21 à 29.

    Date

    2012

    Cote

    6219W188

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 21 à 29.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30

    Dicma.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/10

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
    • Dicma.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Pizzéria Nona Carmela.

    1 media

    Pizzéria Nona Carmela.

    Date

    1997-2004

    Cote

    6176W88

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Pizzéria Nona Carmela.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32

    N° 152 à 167.

    Date

    2004

    Cote

    6219W14

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2004.
    • Procès-verbaux.
    • N° 152 à 167.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33
    SLEA.

    1 media

    SLEA.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W40

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • SLEA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34

    N° 62 à 71.

    Date

    2011

    Cote

    6219W160

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 62 à 71.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35

    N° 1 à 9.

    Date

    2007

    Cote

    6219W81

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2007.
    • Procès-verbaux.
    • Section transports.
    • N° 1 à 9.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    6187W1

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Régionales.
    • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  37. Résultat n°37

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1999-2005

    Cote

    6176W18

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39

    N° 166 à 175.

    Date

    2010

    Cote

    6219W146

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 166 à 175.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Fica.

    1 media

    Fica.

    Date

    2003-2008

    Cote

    6176W16

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Feyzin.
    • Fica.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône