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477 résultats

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  1. Résultat n°1

    N° 100 à 108.

    Date

    2010

    Cote

    6219W139

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 100 à 108.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    1 media

    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    Date

    1967-1982

    Cote

    6187W6

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Ain.
    • Conventions collectives polyculture du 21 décembre...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  3. Résultat n°3

    N° 1046 à 1096.

    Date

    2006

    Cote

    6219W60

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1046 à 1096.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    N° 177 à 185.

    Date

    2010

    Cote

    6219W148

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 177 à 185.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    N° 58 à 61.

    Date

    2011

    Cote

    6219W159

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 58 à 61.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    N° 168 à 178.

    Date

    2008

    Cote

    6219W101

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 168 à 178.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    La pause café.

    1 media

    La pause café.

    Date

    1996-2003

    Cote

    6176W84

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • La pause café.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    TiBess-Plus.

    1 media

    TiBess-Plus.

    Date

    2011

    Cote

    6176W4

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • TiBess-Plus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    N° 127 à 138.

    Date

    2011

    Cote

    6219W167

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 127 à 138.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    1993-2007.

    1 media

    1993-2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    6187W28

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Haute-Savoie.
    • Convention collective des exploitations et entreprises...
    • 1993-2007.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  12. Résultat n°12

    N° 47 à 55.

    Date

    2012

    Cote

    6219W191

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 47 à 55.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    N° 190 à 205.

    Date

    2005

    Cote

    6219W38

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 190 à 205.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    DGK.

    1 media

    DGK.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W5

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • DGK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15

    Bron.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6304W/14

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Bron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Juillet 2012-septembre 2012.

    Date

    07/2012-09/2012

    Cote

    6304W/1

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Juillet 2012-septembre 2012.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17

    Inspection du travail.

    Date

    1980-1995

    Cote

    4322W 1-4322W66

    • Contexte : Inspection du travail.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEPF) /Inspection du travail

  18. Résultat n°18
    Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

    1 media

    Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

    Date

    1972-1972

    Cote

    173J61

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
    • Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions...

    Producteur :

    METZGER EDITH

  19. Résultat n°19

    N° 184 à 197.

    Date

    2012

    Cote

    6219W206

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 184 à 197.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    1er-15 février.

    1 media

    1er-15 février.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/19

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-15 février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  21. Résultat n°21

    T.

    Date

    1998-2016

    Cote

    6304W/30

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 7.
    • T.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22
    Longes.

    1 media

    Longes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6176W23

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Longes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23

    Francheville-sur-Saône.

    Date

    2014-2017

    Cote

    6304W/17

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Francheville-sur-Saône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24
    4 septembre-14 octobre.

    1 media

    4 septembre-14 octobre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/8

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 4 septembre-14 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  25. Résultat n°25
    Espace Chrome.

    1 media

    Espace Chrome.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6176W80

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Espace Chrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26
    1970-1982.

    1 media

    1970-1982.

    Date

    1970-1982

    Cote

    6187W11

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
    • 1970-1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  27. Résultat n°27
    Projely.

    1 media

    Projely.

    Date

    1998-2009

    Cote

    6176W91

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Projely.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28

    N° 18 à 39.

    Date

    2005

    Cote

    6219W27

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 18 à 39.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29

    N° 21 à 29.

    Date

    2012

    Cote

    6219W188

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 21 à 29.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30

    Dicma.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/10

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
    • Dicma.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Pizzéria Nona Carmela.

    1 media

    Pizzéria Nona Carmela.

    Date

    1997-2004

    Cote

    6176W88

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Pizzéria Nona Carmela.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32

    N° 152 à 167.

    Date

    2004

    Cote

    6219W14

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2004.
    • Procès-verbaux.
    • N° 152 à 167.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33
    SLEA.

    1 media

    SLEA.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W40

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • SLEA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34

    N° 62 à 71.

    Date

    2011

    Cote

    6219W160

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 62 à 71.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35

    N° 1 à 9.

    Date

    2007

    Cote

    6219W81

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2007.
    • Procès-verbaux.
    • Section transports.
    • N° 1 à 9.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    6187W1

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Régionales.
    • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  37. Résultat n°37

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1999-2005

    Cote

    6176W18

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39

    N° 166 à 175.

    Date

    2010

    Cote

    6219W146

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 166 à 175.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Fica.

    1 media

    Fica.

    Date

    2003-2008

    Cote

    6176W16

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Feyzin.
    • Fica.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  41. Résultat n°41

    N° 10 à 24.

    Date

    2008

    Cote

    6219W87

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 10 à 24.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  42. Résultat n°42
    HYGECO.

    1 media

    HYGECO.

    Date

    1998-2011

    Cote

    6176W44

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Saint-Fons.
    • HYGECO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  43. Résultat n°43
    Agent né en 1936.

    1 media

    Agent né en 1936.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5838W/8

    • Contexte : 5838W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Agent né en 1936.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44

    N° 36 à 48.

    Date

    2009

    Cote

    6219W112

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 36 à 48.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  45. Résultat n°45

    Mions.

    Date

    1999-2010

    Cote

    6304W/6

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Mions.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  46. Résultat n°46

    N° 4 à 19.

    Date

    2009

    Cote

    6219W110

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 4 à 19.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  47. Résultat n°47
    Alloin Transports.

    1 media

    Alloin Transports.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6176W50

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Alloin Transports.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  48. Résultat n°48

    N° 1211 à 1252.

    Date

    2011

    Cote

    6219W183

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1211 à 1252.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  49. Résultat n°49

    N° 131 à 146.

    Date

    2008

    Cote

    6219W98

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 131 à 146.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  50. Résultat n°50

    N° 1101 à 1142.

    Date

    2012

    Cote

    6219W211

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1101 à 1142.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  51. Résultat n°51

    N° 139 à 151.

    Date

    2004

    Cote

    6219W13

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2004.
    • Procès-verbaux.
    • N° 139 à 151.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  52. Résultat n°52
    Allo Transports.

    1 media

    Allo Transports.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W68

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Allo Transports.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  53. Résultat n°53
    12-31 janvier.

    1 media

    12-31 janvier.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/18

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 12-31 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  54. Résultat n°54
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2009

    Cote

    6176W100

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  55. Résultat n°55

    N° 42 à 51.

    Date

    2010

    Cote

    6219W134

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 42 à 51.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  56. Résultat n°56
    Lyon 3e arrondissement.

    1 media

    Lyon 3e arrondissement.

    Date

    1999

    Cote

    6176W111

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Lyon 3e arrondissement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  57. Résultat n°57

    N° 141 à 148.

    Date

    2012

    Cote

    6219W201

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 141 à 148.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  58. Résultat n°58
    Brignais.

    1 media

    Brignais.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6176W96

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Brignais.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  59. Résultat n°59

    N° 50 à 65.

    Date

    2006

    Cote

    6219W51

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Procès-verbaux.
    • N° 50 à 65.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  60. Résultat n°60
    SMB Conseils.

    1 media

    SMB Conseils.

    Date

    1998-2009

    Cote

    6176W94

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • SMB Conseils.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  61. Résultat n°61
    Echappement Caluire.

    1 media

    Echappement Caluire.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W6

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • Echappement Caluire.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  62. Résultat n°62
    A1 imprimerie.

    1 media

    A1 imprimerie.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W58

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • A1 imprimerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  63. Résultat n°63
    Yacca Livrer.

    1 media

    Yacca Livrer.

    Date

    2003-2005

    Cote

    6176W20

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Irigny.
    • Yacca Livrer.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  64. Résultat n°64
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    1999-2009

    Cote

    6176W128

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  65. Résultat n°65

    N° 20 à 35.

    Date

    2009

    Cote

    6219W111

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 20 à 35.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  66. Résultat n°66

    Lyon 1.

    Date

    1995-2017

    Cote

    6304W/18

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  67. Résultat n°67

    N° 38 à 49.

    Date

    2008

    Cote

    6219W89

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 38 à 49.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  68. Résultat n°68

    N° 180 à 191.

    Date

    2009

    Cote

    6219W125

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 180 à 191.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  69. Résultat n°69

    N° 144 à 155.

    Date

    2010

    Cote

    6219W144

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 144 à 155.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  70. Résultat n°70

    N° 120875 et n° 121063.

    Date

    2012

    Cote

    6219W216

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Recours hiérarchiques.
    • N° 120875 et n° 121063.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  71. Résultat n°71
    Vénissieux.

    1 media

    Vénissieux.

    Date

    2007

    Cote

    6176W127

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  72. Résultat n°72

    N° 120703 et n° 120860.

    Date

    2012

    Cote

    6219W215

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Recours hiérarchiques.
    • N° 120703 et n° 120860.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  73. Résultat n°73
    S'Industrie Airia Groupe.

    1 media

    S'Industrie Airia Groupe.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W56

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • S'Industrie Airia Groupe.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  74. Résultat n°74

    N° 1001 à 1044.

    Date

    2006

    Cote

    6219W59

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1001 à 1044.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  75. Résultat n°75

    Octobre 2012-février 2013.

    Date

    10/2012-02/2013

    Cote

    6304W/2

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Octobre 2012-février 2013.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  76. Résultat n°76

    N° 156 à 165.

    Date

    2010

    Cote

    6219W145

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 156 à 165.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  77. Résultat n°77

    N° 1141 à 1191.

    Date

    2011

    Cote

    6219W181

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1141 à 1191.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  78. Résultat n°78
    Bane Chay.

    1 media

    Bane Chay.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W72

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Bane Chay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  79. Résultat n°79

    M-Z.

    Date

    1999-2016

    Cote

    6304W/22

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 3.
    • M-Z.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  80. Résultat n°80
    4 janvier-27 mars.

    1 media

    4 janvier-27 mars.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/11

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 4 janvier-27 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical