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  1. Résultat n°1
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2073W 1-2073W4

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  3. Résultat n°3
    Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

    1 media

  4. Résultat n°4
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Vaux-Villechenève.

    1 media

    Vaux-Villechenève.

    Date

    1906-1935

    Cote

    5Q170

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Vaux-Villechenève.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Oullins.

    1 media

    Oullins.

    Date

    1894-1935

    Cote

    5Q139

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Oullins.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    1 media

    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Date

    1906-1934

    Cote

    5Q167

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    1 media

    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Date

    1906-1932

    Cote

    5Q119

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    1 media

    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    Date

    1912,1923

    Cote

    5Q197

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1906-1929

    Cote

    5Q171

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    1 media

    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    Date

    1910-1929

    Cote

    5Q199

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
    • Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines