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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Cote
1823WM/33
Date
1981
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°2
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Cote
1823WM/24
Date
1979
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°3
n°60, septembre 2020.

1 media

Cote
1WM66
Date
2020
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°60, septembre 2020.
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Cote
1384WM/10
Date
1993
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Cote
1823WM/55
Date
1987
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6
Volume 2.

1 media

Cote
1WM85
Date
2021
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 2.
Résultat n°7
n°74, octobre 2021.

1 media

Cote
1WM81
Date
2021
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°74, octobre 2021.
Résultat n°8
n°14, septembre 2016.

1 media

Cote
1WM15
Date
2016
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°14, septembre 2016.
Résultat n°9
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Cote
1823WM/26
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°10
Volume 2.

1 media

Cote
1WM56
Date
2019
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°51, décembre 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°11
n°2, Mars 2015.

1 media

Cote
1WM2
Date
2015
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°2, Mars 2015.
Résultat n°12
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Cote
1823WM/29
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°13
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Cote
1384WM/3
Date
1991
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°14
n°12, juillet 2016.

1 media

Cote
1WM13
Date
2016
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°12, juillet 2016.
Résultat n°15
n°68, mai 2021.

1 media

Cote
1WM74
Date
2021
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°68, mai 2021.
Résultat n°16
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Cote
1823WM/6
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°17
Budget primitif principal.

1 media

Cote
2WM16
Date
2022
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2022.
  • Budget primitif principal.
Résultat n°18
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Cote
1823WM/16
Date
1976
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°19
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

Cote
2430WM/9
Date
1997
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°20
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

Cote
2430WM/3
Date
1995
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.