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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°2
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°3
n°60, septembre 2020.

1 media

n°60, septembre 2020.
Cote
1WM66
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°60, septembre 2020.
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM85
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 2.
Résultat n°7
n°74, octobre 2021.

1 media

n°74, octobre 2021.
Cote
1WM81
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°74, octobre 2021.
Résultat n°8
n°14, septembre 2016.

1 media

n°14, septembre 2016.
Cote
1WM15
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°14, septembre 2016.
Résultat n°9
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°10
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM56
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°51, décembre 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°11
n°2, Mars 2015.

1 media

n°2, Mars 2015.
Cote
1WM2
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°2, Mars 2015.
Résultat n°12
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).
Cote
1823WM/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°13
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Cote
1384WM/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°14
n°12, juillet 2016.

1 media

n°12, juillet 2016.
Cote
1WM13
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°12, juillet 2016.
Résultat n°15
n°68, mai 2021.

1 media

n°68, mai 2021.
Cote
1WM74
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°68, mai 2021.
Résultat n°16
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).
Cote
1823WM/6
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°17
Budget primitif principal.

1 media

Budget primitif principal.
Cote
2WM16
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2022.
  • Budget primitif principal.
Résultat n°18
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).
Cote
1823WM/16
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°19
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

7 janvier au 7 avril 1997.
Cote
2430WM/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°20
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

11 septembre au 30 octobre 1995.
Cote
2430WM/3
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.
Résultat n°21
Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

2 lots 256 medias

Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).
Cote
1823WM/14
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...
Résultat n°22
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM26
 Date
2017
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2017.
  • n°24, août-septembre 2017.
  • Volume 2.
Résultat n°23
Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

2 lots 193 medias

Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).
Cote
1823WM/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...
Résultat n°24
n°16, novembre 2016.

1 media

n°16, novembre 2016.
Cote
1WM17
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°16, novembre 2016.
Résultat n°25
Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

2 lots 584 medias

Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Cote
1129WM/5
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Résultat n°26
Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

2 lots 212 medias

Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).
Cote
1823WM/39
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à...
Résultat n°27
Séances du 1er février au 24 mai 1988.

2 lots 464 medias

Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Cote
1067WM/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Résultat n°28
n°65, février 2021.

1 media

n°65, février 2021.
Cote
1WM71
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°65, février 2021.
Résultat n°29
Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

2 lots 289 medias

Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).
Cote
1823WM/34
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633...
Résultat n°30
Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

2 lots 305 medias

Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).
Cote
1823WM/3
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à...
Résultat n°31
Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

2 lots 223 medias

Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).
Cote
1823WM/30
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à...
Résultat n°32
Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

2 lots 394 medias

Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).
Cote
1823WM/25
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876,...
Résultat n°33
Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

2 lots 575 medias

Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Cote
1594WM/3
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Résultat n°34
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM51
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°48, septembre 2019.
  • Volume 1.
Résultat n°35
n°4, juin-juillet-août 2015.

1 media

n°4, juin-juillet-août 2015.
Cote
1WM4
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°4, juin-juillet-août 2015.
Résultat n°36
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM49
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°46, juillet 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°37
Budgets primitifs annexes.

1 media

Budgets primitifs annexes.
Cote
2WM17
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2022.
  • Budgets primitifs annexes.
Résultat n°38
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM57
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°52, janvier 2020.
  • Volume 1.
Résultat n°39
n°17, décembre 2016.

1 media

n°17, décembre 2016.
Cote
1WM18
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°17, décembre 2016.
Résultat n°40
n°57, juin 2020.

1 media

n°57, juin 2020.
Cote
1WM63
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°57, juin 2020.
Résultat n°41
n°50, novembre 2019.

1 media

n°50, novembre 2019.
Cote
1WM54
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°50, novembre 2019.
Résultat n°42
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM86
 Date
2022
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2022.
  • n°77, janvier 2022.
  • Volume 1.
Résultat n°43
n°8, janvier-février 2016.

1 media

n°8, janvier-février 2016.
Cote
1WM8
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°8, janvier-février 2016.
Résultat n°44
n°11, juin 2016.

1 media

n°11, juin 2016.
Cote
1WM12
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°11, juin 2016.
Résultat n°45
Budgets primitifs annexes.

1 media

Budgets primitifs annexes.
Cote
2WM14
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2021.
  • Budgets primitifs annexes.
Résultat n°46
Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).

2 lots 475 medias

Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).
Cote
1823WM/1
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001...
Résultat n°47
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
2WM11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2020.
  • Comptes administratifs.
  • Volume 1.
Résultat n°48
Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).

2 lots 239 medias

Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).
Cote
1823WM/28
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096...
Résultat n°49
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM84
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 1.
Résultat n°50
Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

2 lots 303 medias

Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).
Cote
1823WM/4
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446...
Résultat n°51
n°73, septembre 2021.

1 media

n°73, septembre 2021.
Cote
1WM80
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°73, septembre 2021.
Résultat n°52
Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

2 lots 437 medias

Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.
Cote
1067WM/2
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.
Résultat n°53
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM91
 Date
2022
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2022.
  • n°80, avril 2022.
  • Volume 1.
Résultat n°54
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM11
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°10, avril-mai 2016.
  • Volume 2.
Résultat n°55
n°61, octobre 2020.

1 media

n°61, octobre 2020.
Cote
1WM67
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°61, octobre 2020.
Résultat n°56
n°25, octobre 2017.

1 media

n°25, octobre 2017.
Cote
1WM27
 Date
2017
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2017.
  • n°25, octobre 2017.
Résultat n°57
Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).

2 lots 263 medias

Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).
Cote
1823WM/18
 Date
1977
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004...
Résultat n°58
Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).

2 lots 279 medias

Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).
Cote
1823WM/9
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625...
Résultat n°59
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
2WM7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2019.
  • Comptes administratifs.
  • Volume 2.
Résultat n°60
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM76
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°70, juillet 2021.
  • Volume 1.
Résultat n°61
Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627 à 1987-3869).

2 lots 294 medias

Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627 à 1987-3869).
Cote
1823WM/52
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627...
Résultat n°62
Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).

2 lots 252 medias

Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).
Cote
1823WM/36
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).
Résultat n°63
n°7, décembre 2015.

1 media

n°7, décembre 2015.
Cote
1WM7
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°7, décembre 2015.
Résultat n°64
Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007 à 1985-2268).

2 lots 352 medias

Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007 à 1985-2268).
Cote
1823WM/46
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007...
Résultat n°65
Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à 1972-1462).

2 lots 339 medias

Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à 1972-1462).
Cote
1823WM/5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à...
Résultat n°66
Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410, 1984-1411, 1984-1412, 1984-1413, 1984-1414, 1984-1430, 1985-1456 à 1985-1773).

2 lots 346 medias

Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410, 1984-1411, 1984-1412, 1984-1413, 1984-1414, 1984-1430, 1985-1456 à 1985-1773).
Cote
1823WM/44
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410,...
Résultat n°67
20 novembre au 18 décembre 1995.

2 lots 232 medias

20 novembre au 18 décembre 1995.
Cote
2430WM/4
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 20 novembre au 18 décembre 1995.
Résultat n°68
n°49, octobre 2019.

1 media

n°49, octobre 2019.
Cote
1WM53
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°49, octobre 2019.
Résultat n°69
Séance du 9 mai 1989.

2 lots 320 medias

Séance du 9 mai 1989.
Cote
1129WM/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séance du 9 mai 1989.
Résultat n°70
n°53, février 2020.

1 media

n°53, février 2020.
Cote
1WM59
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°53, février 2020.
Résultat n°71
23 janvier au 3 avril 1995.

2 lots 425 medias

23 janvier au 3 avril 1995.
Cote
2430WM/1
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 23 janvier au 3 avril 1995.
Résultat n°72
Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.

2 lots 432 medias

Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.
Cote
1384WM/7
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.
Résultat n°73
n°3, avril-mai 2015.

1 media

n°3, avril-mai 2015.
Cote
1WM3
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°3, avril-mai 2015.
Résultat n°74
n°38, novembre 2018.

1 media

n°38, novembre 2018.
Cote
1WM40
 Date
2018
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2018.
  • n°38, novembre 2018.
Résultat n°75
n°64, janvier 2021.

1 media

n°64, janvier 2021.
Cote
1WM70
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°64, janvier 2021.
Résultat n°76
n°19, février 2017.

1 media

n°19, février 2017.
Cote
1WM20
 Date
2017
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2017.
  • n°19, février 2017.
Résultat n°77
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM92
 Date
2022
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2022.
  • n°80, avril 2022.
  • Volume 2.
Résultat n°78
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM95
 Date
2022
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2022.
  • n°82, juin 2022.
  • Volume 1.
Résultat n°79
13 mai au 10 juin 1996.

2 lots 363 medias

13 mai au 10 juin 1996.
Cote
2430WM/6
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 13 mai au 10 juin 1996.
Résultat n°80
Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699 à 1976-5056).

2 lots 265 medias

Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699 à 1976-5056).
Cote
1823WM/15
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699...