Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2
  • 4
  • 3
Typologies
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°2

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Tutelles et conseils de famille.

1 media

Tutelles et conseils de famille.
Cote
5J1/4
 Date
1608-1812
 Lieu
BAGNOLS, LE BOIS-D'OINGT, LEGNY, SAINT-LAURENT-D'OINGT, TARARE, LE BREUIL, LIERGUES, POUILLY-LE-MONIAL, MOIRE, MOIRE, MONTVERDUN
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Famille Romier.
  • Titres personnels.
  • Tutelles et conseils de famille.
Résultat n°4
Jugements et actes divers.

1 media

Jugements et actes divers.
Cote
3253W 1-3253W190
 Date
1863-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Jugements et actes divers.
Résultat n°5
Titres personnels.

1 media

Titres personnels.
Cote
5J6
 Date
1651-1830
 Lieu
LE BREUIL
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Familles alliées.
  • Famille Debrost.
  • Titres personnels.