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663 résultats

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  1. Résultat n°1

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  2. Résultat n°2
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  3. Résultat n°3
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  4. Résultat n°4

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  5. Résultat n°5
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  7. Résultat n°7
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  8. Résultat n°8

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Du 30 avril au 14 mai 2009.

    1 media

    Du 30 avril au 14 mai 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5062W/6

    • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

    • Du 30 avril au 14 mai 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  13. Résultat n°13
    Du 27 mai au 2 juin 2009.

    1 media

    Du 27 mai au 2 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5062W/9

    • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

    • Du 27 mai au 2 juin 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  14. Résultat n°14
    Du 2 janvier au 7 février 2006.

    1 media

    Du 2 janvier au 7 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/1

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 2 janvier au 7 février 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  15. Résultat n°15
    Du 7 février au 2 mars 2006.

    1 media

    Du 7 février au 2 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/2

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 7 février au 2 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  16. Résultat n°16
    Du 2 mars au 28 mars 2006.

    1 media

    Du 2 mars au 28 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/3

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 2 mars au 28 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  17. Résultat n°17
    Du 30 mars au 20 avril 2006.

    1 media

    Du 30 mars au 20 avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/4

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 30 mars au 20 avril 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  18. Résultat n°18
    Du 20 avril au 11 mai 2006.

    1 media

    Du 20 avril au 11 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/5

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 20 avril au 11 mai 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Du 12 mai au 13 juin 2006.

    1 media

    Du 12 mai au 13 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/6

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 12 mai au 13 juin 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  20. Résultat n°20
    Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    1 media

    Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/7

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON