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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
4 mai-5 juillet 2011.

1 media

4 mai-5 juillet 2011.
Cote
5507W/12
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 4 mai-5 juillet 2011.
2
Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.

1 media

Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Cote
5623W/3
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
3
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

23 mai 2007-26 mai 2008.
Cote
5504W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
4
26 janvier-30 mars 2010.

1 media

26 janvier-30 mars 2010.
Cote
5507W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 26 janvier-30 mars 2010.
5
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W183
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
6
Du 23 juillet au 30 septembre 2008.

1 media

Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Cote
5908W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
7
Novembre 2015.

1 media

Novembre 2015.
Cote
5505W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
8
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
9
Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

1 media

Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.
Cote
4624W 1-4624W76
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...
10
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
11
23 novembre 2009-25 janvier 2010.

1 media

23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Cote
5507W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.
12
Du 5 avril au 17 décembre 1982.

1 media

Du 5 avril au 17 décembre 1982.
Cote
5623W/6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 5 avril au 17 décembre 1982.
13
Janvier 2013

1 media

Janvier 2013
Cote
5505W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
14
1978.

1 media

1978.
Cote
6017W16
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1978.
15
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
5931W195
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.
16
1980-1983.

1 media

1980-1983.
Cote
5931W201
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
17
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3636W 1-3636W11
 Date
1947-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
18
24 avril 1989-19 septembre 1995.

1 media

24 avril 1989-19 septembre 1995.
Cote
5597W/3
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 24 avril 1989-19 septembre 1995.
19
Juillet 2012.

1 media

Juillet 2012.
Cote
5505W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
20
Décembre 2014.

1 media

Décembre 2014.
Cote
5505W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.
21
9 janvier 2006-22 mai 2007.

1 media

9 janvier 2006-22 mai 2007.
Cote
5504W/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 9 janvier 2006-22 mai 2007.
22
10 février-12 août 2014.

1 media

10 février-12 août 2014.
Cote
5513W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 10 février-12 août 2014.
23
Dossiers Employeurs de personnel de maison.

1 media

Dossiers Employeurs de personnel de maison.
Cote
6017W21
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs de personnel de maison.
24
1er novembre 1999-31 mars 2002.

1 media

1er novembre 1999-31 mars 2002.
Cote
5504W/7
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er novembre 1999-31 mars 2002.
25
29 avril 1985-20 mars 1989.

1 media

29 avril 1985-20 mars 1989.
Cote
5597W/2
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 29 avril 1985-20 mars 1989.
26
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5931W191
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1969-1970.
27
1980-1981.

1 media

1980-1981.
Cote
6017W20
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1980-1981.
28
7 septembre 2010-31 janvier 2011.

1 media

7 septembre 2010-31 janvier 2011.
Cote
5507W/10
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 7 septembre 2010-31 janvier 2011.
29
1er janvier 2004-30 juin 2005.

1 media

1er janvier 2004-30 juin 2005.
Cote
5504W/9
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 2004-30 juin 2005.
30
Du 21 mai 1980 au 6 mai 1981.

1 media

Du 21 mai 1980 au 6 mai 1981.
Cote
5623W/4
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 21 mai 1980 au 6 mai 1981.
31
1980

1 media

1980
Cote
4925W/3
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
32
1958-1959.

1 media

1958-1959.
Cote
5931W188
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
33
Du 14 avril au 4 juin 2008.

1 media

Du 14 avril au 4 juin 2008.
Cote
5908W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 14 avril au 4 juin 2008.
34
Du 3 mars au 9 avril 2008.

1 media

Du 3 mars au 9 avril 2008.
Cote
5908W/2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 3 mars au 9 avril 2008.
35
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
6017W19
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1977-1978.
36
7 juin- 31 août 2010.

1 media

7 juin- 31 août 2010.
Cote
5507W/9
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 7 juin- 31 août 2010.
37
27 avril-17 juin 2009.

1 media

27 avril-17 juin 2009.
Cote
5507W/3
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 27 avril-17 juin 2009.
38
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
4925W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Accidents du travail.
39
1983

1 media

1983
Cote
4925W/4
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1983
40
14 septembre 2000-8 janvier 2006.

1 media

14 septembre 2000-8 janvier 2006.
Cote
5504W/1
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.
41
15 janvier-3 mars 2009.

1 media

15 janvier-3 mars 2009.
Cote
5507W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 15 janvier-3 mars 2009.
42
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W182
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1974-1977.
43
1981-1982.

1 media

1981-1982.
Cote
5931W197
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1981-1982.
44
Enfants handicapés.

1 media

Enfants handicapés.
Cote
4925W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Enfants handicapés.
45
1975-1976.

1 media

1975-1976.
Cote
5931W194
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1975-1976.
46
1981.

1 media

1981.
Cote
6017W17
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1981.
47
4 mars-23 avril 2009.

1 media

4 mars-23 avril 2009.
Cote
5507W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 4 mars-23 avril 2009.
48
Décembre 2011.

1 media

Décembre 2011.
Cote
5505W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2011.
49
Du 7 octobre 2008 au 14 janvier 2009.

1 media

Du 7 octobre 2008 au 14 janvier 2009.
Cote
5908W/6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 7 octobre 2008 au 14 janvier 2009.
50
1er janvier 1996-28 février 1999.

1 media

1er janvier 1996-28 février 1999.
Cote
5504W/6
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 1996-28 février 1999.
51
1975-1979.

1 media

1975-1979.
Cote
5931W200
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1975-1979.
52
1981-1982.

1 media

1981-1982.
Cote
5931W184
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1981-1982.
53
1980

1 media

1980
Cote
4925W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
54
Jugements rendus par la Chambre sociale.

1 media

Jugements rendus par la Chambre sociale.
Cote
3029W 1-3029W48
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.
55
7 janvier-4 février 2011.

1 media

7 janvier-4 février 2011.
Cote
5513W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 7 janvier-4 février 2011.
56
1960-1965.

1 media

1960-1965.
Cote
5931W189
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1960-1965.
57
Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.

1 media

Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
Cote
3152W 1-3152W299
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
58
Février 2016.

1 media

Février 2016.
Cote
5505W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Février 2016.
59
Maladies professionnelles.

1 media

Maladies professionnelles.
Cote
4925W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Maladies professionnelles.
60
Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC).

1 media

Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC).
Cote
6017W18
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés...
61
1984-1986.

1 media

1984-1986.
Cote
5931W202
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1984-1986.
62
14 septembre-18 novembre 2009.

1 media

14 septembre-18 novembre 2009.
Cote
5507W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 14 septembre-18 novembre 2009.
63
26 janvier 1978-11 février 1985.

1 media

26 janvier 1978-11 février 1985.
Cote
5597W/1
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 26 janvier 1978-11 février 1985.
64
1983-1984.

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1983-1984.
Cote
5931W198
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1983-1984.
65
Du 3 mai 1978 au 26 avril 1979.

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Du 3 mai 1978 au 26 avril 1979.
Cote
5623W/2
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 3 mai 1978 au 26 avril 1979.
66

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
4014W 1-4014W13
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
67
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3819W 1-3819W64
 Date
1961-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
68
23 juin-10 septembre 2009.

1 media

23 juin-10 septembre 2009.
Cote
5507W/4
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 23 juin-10 septembre 2009.
69
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W199
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1985-1986.
70
1er décembre 1995-30 avril 1997.

1 media

1er décembre 1995-30 avril 1997.
Cote
5504W/5
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er décembre 1995-30 avril 1997.
71
10 octobre 1995-8 octobre 2002.

1 media

10 octobre 1995-8 octobre 2002.
Cote
5597W/4
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 10 octobre 1995-8 octobre 2002.
72
Février 2009.

1 media

Février 2009.
Cote
5505W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Février 2009.
73
Invalidité.

1 media

Invalidité.
Cote
4925W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Invalidité.
74
1971-1972.

1 media

1971-1972.
Cote
5931W192
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1971-1972.
75
21 janvier-8 juillet 2013.

1 media

21 janvier-8 juillet 2013.
Cote
5513W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 21 janvier-8 juillet 2013.
76
10 octobre 2006-30 décembre 2008.

1 media

10 octobre 2006-30 décembre 2008.
Cote
5597W/6
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 10 octobre 2006-30 décembre 2008.
77
1966-1968.

1 media

1966-1968.
Cote
5931W190
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1966-1968.
78
Adultes handicapés.

1 media

Adultes handicapés.
Cote
4925W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Adultes handicapés.
79
1er février-29 avril 2011.

1 media

1er février-29 avril 2011.
Cote
5507W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 1er février-29 avril 2011.
80
Commission de recours gracieux.

1 media

Commission de recours gracieux.
Cote
6017W15
 Date
1960-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.