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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Avril-juillet 2005.

1 media

Avril-juillet 2005.
Cote
4969W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2005.
  • Avril-juillet 2005.
Résultat n°2
Justice pénale, contraventions.

1 media

Justice pénale, contraventions.
Cote
4629W 1-4629W358
 Date
1913-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°3
Juin-juillet 1999.

1 media

Juin-juillet 1999.
Cote
4970W/26
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4970W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 1999.
  • Juin-juillet 1999.
Résultat n°4
Mars-avril 2000.

1 media

Mars-avril 2000.
Cote
4969W/43
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2000.
  • Mars-avril 2000.
Résultat n°5
21 février 2012.

1 media

21 février 2012.
Cote
5506W/49
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5506W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contravention...

  • Contravention de 5ème classe, procédures ayant fait...
  • 2012.
  • 21 février 2012.
Résultat n°6
Septembre 2002.

1 media

Septembre 2002.
Cote
4969W/63
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2002.
  • Septembre 2002.
Résultat n°7
Du 4 janvier au 13 décembre 1983.

1 media

Du 4 janvier au 13 décembre 1983.
Cote
5692W/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5692W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...

  • Du 4 janvier au 13 décembre 1983.
Résultat n°8
26 novembre 2013.

1 media

26 novembre 2013.
Cote
5659W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5659W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Contraventions de 5ème classe, procédures ayant fait...
  • 26 novembre 2013.
Résultat n°9
Juillet-décembre 1993.

1 media

Juillet-décembre 1993.
Cote
4970W/8
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4970W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 1993.
  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°10
21 juin 2011.

1 media

21 juin 2011.
Cote
5506W/21
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5506W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contravention...

  • Contravention de 5ème classe, procédures ayant fait...
  • 2011.
  • 21 juin 2011.
Résultat n°11
Novembre-décembre 2002.

1 media

Novembre-décembre 2002.
Cote
4970W/41
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4970W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2002.
  • Novembre-décembre 2002.
Résultat n°12
Novembre-décembre 2003.

1 media

Novembre-décembre 2003.
Cote
4969W/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2003.
  • Novembre-décembre 2003.
Résultat n°13
Procédures correctionnelles.

1 media

Procédures correctionnelles.
Cote
4599W 1-4599W26
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles.
Résultat n°14
Mars-mai 2003.

1 media

Mars-mai 2003.
Cote
4969W/67
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2003.
  • Mars-mai 2003.
Résultat n°15
Octobre 1995.

1 media

Octobre 1995.
Cote
4969W/23
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 1995.
  • Octobre 1995.
Résultat n°16
Du 5 janvier au 13 décembre 1988.

1 media

Du 5 janvier au 13 décembre 1988.
Cote
5692W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5692W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...

  • Du 5 janvier au 13 décembre 1988.
Résultat n°17
28 septembre 2009.

1 media

28 septembre 2009.
Cote
5506W/39
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5506W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contravention...

  • Contravention de 5ème classe, procédures ayant fait...
  • 2009.
  • 28 septembre 2009.
Résultat n°18
Septembre 2001.

1 media

Septembre 2001.
Cote
4969W/53
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4969W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne -...

  • Année 2001.
  • Septembre 2001.
Résultat n°19
Du 9 janvier 2006 au 10 décembre 2007.

1 media

Du 9 janvier 2006 au 10 décembre 2007.
Cote
5694W/17
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5694W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...

  • Du 9 janvier 2006 au 10 décembre 2007.
Résultat n°20
Du 3 janvier au 18 décembre 1984.

1 media

Du 3 janvier au 18 décembre 1984.
Cote
5692W/3
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5692W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...

  • Du 3 janvier au 18 décembre 1984.