Filtrer les résultats
Multimédias
  • 206
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 194
  • 9
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 3
Sujets
  • 209
  • 205
  • 204
  • 196
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 203
  • 9
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 209
    • 4
    • 4
    • 7
    • 25
    • 86
    • 82
    • 49
    • 71
    • 157
    • 5
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    1 media

    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    Date

    [1905-1935], 1939-1985

    Cote

    4544W31

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  2. Résultat n°2
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  3. Résultat n°3
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  4. Résultat n°4
    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    1 media

    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    Date

    [1905-1935], 1939-1985

    Cote

    4544W31

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  5. Résultat n°5

    Pièces n° A à Z.

    Date

    1930-1945

    Cote

    3974W3

    • Contexte : 3974W - Service régional d'identité judiciaire de Lyon...

    • Pièces n° A à Z.

    Producteur :

    Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire

  6. Résultat n°6
    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    1 media

    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Date

    1930-1936], 1940-1985

    Cote

    4544W30

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  7. Résultat n°7
    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    1 media

    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Date

    1930-1936], 1940-1985

    Cote

    4544W30

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  8. Résultat n°8
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  9. Résultat n°9
    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    1 media

    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Date

    1939-1984

    Cote

    4544W17

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  10. Résultat n°10
    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    1 media

    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Date

    1939-1984

    Cote

    4544W17

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  11. Résultat n°11
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  12. Résultat n°12
    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    1 media

    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W18

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    1 media

    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W18

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    1 media

    Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W19

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    1 media

    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W8

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    1 media

    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W8

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.