DECHET INDUSTRIEL - Recherche

Résultat n°1

1 media
Correspondance.

Date

1981-1983

Cote

5558W/1
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Correspondance.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°2

1 media
Documentation.

Date

1983-1984

Cote

5558W/2
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Documentation.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°3

1 media
Documents de travail.

Date

1987-1991

Cote

5558W/3
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Documents de travail.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°4

1 media
Rapports.

Date

1987-1992

Cote

5558W/4
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Rapports.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°5

1 media
Etudes.

Date

1992-1995

Cote

5558W/5
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Plan d'action Rhône 1992.
- Etudes.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°6

1 media
27 juin et 6 novembre 1990.

Date

1990

Cote

5558W/6
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
- Fonctionnement : dossiers de réunions.
- 27 juin et 6 novembre 1990.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°7

1 media
6 juin 1991 et 25 février 1993.

Date

1991-1993

Cote

5558W/7
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
- Fonctionnement : dossiers de réunions.
- 6 juin 1991 et 25 février 1993.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°8

1 media
Programme ECOTOX.

Date

1992-1993

Cote

5558W/8
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Comité de bassin.
- Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
- Programme ECOTOX.
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°9

1 media
Groupe de travail « Eau ».

Date

1993-1996

Cote

5558W/9
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
- Groupe de travail « Eau ».
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°10

1 media
Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

Date

1993-1996

Cote

5558W/10
- Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
- Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
- Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau...
Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.
Résultat n°11

1 media
Permis d'exploitation et prolongations.

Date

1953-1967

Cote

5820W1
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Permis d'exploitation et prolongations.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°12

1 media
Concession.

Date

1967-1969

Cote

5820W2
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Concession.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°13

1 media
Mutation des titres miniers.

Date

1976-1982

Cote

5820W3
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Mutation des titres miniers.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°14

1 media
Pollution de la Besbre.

Date

1957-1962

Cote

5820W4
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Pollution de la Besbre.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°15

1 media
Radioactivité.

Date

1958-1986

Cote

5820W5
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Radioactivité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°16

1 media
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

1964-1965

Cote

5820W6
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°17

1 media
Installations électriques.

Date

1972-1976

Cote

5820W7
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Installations électriques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°18

1 media
Lignes téléphoniques.

Date

1972-1975

Cote

5820W8
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Lignes téléphoniques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°19

1 media
Consignes de sécurité.

Date

1955-1972

Cote

5820W9
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Consignes de sécurité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°20

1 media
Contrôle des entrées et sorties du personnel.

Date

1971-1972

Cote

5820W10
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Contrôle des entrées et sorties du personnel.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

Résultats de la recherche

Correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Documentation.

Date

Cote

Producteur :

Documents de travail.

Date

Cote

Producteur :

Rapports.

Date

Cote

Producteur :

Etudes.

Date

Cote

Producteur :

27 juin et 6 novembre 1990.

Date

Cote

Producteur :

6 juin 1991 et 25 février 1993.

Date

Cote

Producteur :

Programme ECOTOX.

Date

Cote

Producteur :

Groupe de travail « Eau ».

Date

Cote

Producteur :

Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

Date

Cote

Producteur :

Permis d'exploitation et prolongations.

Date

Cote

Producteur :

Concession.

Date

Cote

Producteur :

Mutation des titres miniers.

Date

Cote

Producteur :

Pollution de la Besbre.

Date

Cote

Producteur :

Radioactivité.

Date

Cote

Producteur :

Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

Cote

Producteur :

Installations électriques.

Date

Cote

Producteur :

Lignes téléphoniques.

Date

Cote

Producteur :

Consignes de sécurité.

Date

Cote

Producteur :

Contrôle des entrées et sorties du personnel.

Date

Cote