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  1. Résultat n°1
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1952-1967

    Cote

    496W364

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

    1 media

    Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

    Date

    1957-1958

    Cote

    496W28

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Registre des secours alloués.

    1 media

    Registre des secours alloués.

    Date

    1958-1961

    Cote

    496W18

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Registre des secours alloués.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1959-1961

    Cote

    496W17

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Secrétariat.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    1 media

    Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W20

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    1 media

    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    Date

    1960-1983

    Cote

    496W4

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    1 media

    Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W19

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

    1 media

    Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

    Date

    1960-1978

    Cote

    496W11

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Rapatriés en provenance de territoires particuliers...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

    1 media

  12. Résultat n°12
    Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    1 media

    Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W23

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    1 media

    Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W21

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    1 media

    Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W22

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    1 media

    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W26

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Traitement du régisseur.

    1 media

    Traitement du régisseur.

    Date

    1961-1966

    Cote

    496W90

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Traitement du régisseur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    1 media

    Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W25

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    1 media

    Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W24

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés