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  • 1
    GERAL.

    1 media

    GERAL.

    Date

    1872-1986

    Cote

    5682W/46

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Organismes professionnels, participation.
    • GERAL.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 2
    Actions.

    1 media

    Actions.

    Date

    1897-1931

    Cote

    5682W/6

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Actions.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 3
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1897

    Cote

    5682W/5

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Registre.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 4
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/49

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Photographies.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 5
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1897-2011

    Cote

    5682W/3

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 6
    Baux.

    1 media

    Baux.

    Date

    1898

    Cote

    5682W/50

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Baux.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 7
    Règlement intérieur.

    1 media

    Règlement intérieur.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/104

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Règlement intérieur.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 8
    Factures et états de dépenses.

    1 media

    Factures et états de dépenses.

    Date

    [1898-1930]

    Cote

    5682W/51

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Travaux et fournitures.
    • Factures et états de dépenses.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 9
    1898-1919.

    1 media

    1898-1919.

    Date

    1898-1919

    Cote

    5682W/10

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1898-1919.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 10
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 11
    Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    1 media

    Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    Date

    1903-2018

    Cote

    324J 1-324J350;324J1000-324J1356

    • Contexte : Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 12
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    1903-1952

    Cote

    5682W/52

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Travaux et fournitures.
    • Plans.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 13
    Caisse d'épargne de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Caisse d'épargne de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1910-1927

    Cote

    5682W/8

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Caisse d'épargne de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 14
    Registre du commerce et des sociétés.

    1 media

    Registre du commerce et des sociétés.

    Date

    1920-1987

    Cote

    5682W/4

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Registre du commerce et des sociétés.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 15
    1920-1935.

    1 media

    1920-1935.

    Date

    1920-1935

    Cote

    5682W/11

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1920-1935.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 16
    Présidences.

    1 media

    Présidences.

    Date

    1921

    Cote

    5682W/2

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Présidences.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 17
    Emprunts à la Caisse des dépôts et consignations.

    1 media

    Emprunts à la Caisse des dépôts et consignations.

    Date

    1921-1935

    Cote

    5682W/9

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Emprunts à la Caisse des dépôts et consignations.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 18
    Maisons ouvrières type n° 1.

    1 media

    Maisons ouvrières type n° 1.

    Date

    1923

    Cote

    5682W/53

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Travaux et fournitures.
    • Maisons ouvrières type n° 1.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 19
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    1924-1974

    Cote

    5682W/1

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Statuts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 20
    1930-1950.

    1 media

    1930-1950.

    Date

    1930-1950

    Cote

    5682W/24

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1930-1950.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône