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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre d'armement.

1 media

Cote
5988W36
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registre d'armement.
Résultat n°2
Défense nationale.

1 media

Cote
2775W 1-2775W21
Date
1960-1988
Lieu
FEYZIN, ARDECHE (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), PUY-DE-DOME (DEPARTEMENT), ALLIER (DEPARTEMENT), RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
CHRONO
  • Contexte : Défense nationale.

Résultat n°3
Défense et protection civile.

1 media

Cote
1864W 1-1864W8
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Défense et protection civile.

Résultat n°4
Cote
3600W379
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Association de malfaiteurs, infraction à la législation...
Résultat n°5
Cote
3600W376
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Proxénétisme, attentats à la pudeur, attentats par...
Résultat n°6
Cote
3600W378
Date
1982-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infraction à la législation sur les armes, violences,...
Résultat n°7
Cote
3600W375
Date
1982-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions à la législation sur les stupéfiants et...
Résultat n°8
Cote
3600W281
Date
1975-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Proxénétisme, escroqueries, contrefaçons de documents...
Résultat n°9
Cote
3600W327
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Attentats par explosif, destructions, extorsion de...
Résultat n°10
Cote
3600W226
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1981.
  • Vols, détention d'armes, associations de malfaiteurs.
Résultat n°11
Cote
3600W225
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1981.
  • Faux et usage, infraction à la législation sur la pharmacie...
Résultat n°12
Cote
3600W218
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1980.
  • Homicides volontaires, vols, détention d'armes.
Résultat n°13
Cote
3600W212
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1980.
  • Attentats par explosifs, escroqueries, détention d'armes,...
Résultat n°14
Défense du territoire et police administrative.

1 media

Cote
760W 1-760W73
Date
1939-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Défense du territoire et police administrative.

Résultat n°15
Forains, marchands ambulants, nomades.

1 media

Cote
817W 1-817W119
Date
1898-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

Résultat n°16
Armes.

1 media

Cote
818W 1-818W9
Date
1946-1978
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Armes.

Résultat n°17
Cote
3600W182
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1977.
  • Détentions illégales d'armes, violences sur mineurs,...
Résultat n°18
Cote
3600W143
Date
1973-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1976.
  • Proxénétisme et détention d'armes.
Résultat n°19
Cote
3600W140
Date
1975-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1976.
  • Vols à main armée, détention d'armes et menaces.
Résultat n°20
Cote
3600W139
Date
1975-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1976.
  • Vols et détention d'armes.