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929 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    an VIII-an XIV

    1 media

    an VIII-an XIV

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3N844

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • an VIII-an XIV

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    an X-1842

    1 media

    an X-1842

    Date

    an X-1842

    Cote

    3N1

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • an X-1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1806-1873

    1 media

    1806-1873

    Date

    1806-1873

    Cote

    3N864

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1806-1873

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1807-1808

    1 media

    1807-1808

    Date

    1807-1808

    Cote

    3N845

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1807-1808

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1810-1812

    1 media

    1810-1812

    Date

    1810-1812

    Cote

    3N846

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1810-1812

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    Etat nominatif.

    1 media

    Etat nominatif.

    Date

    1813

    Cote

    3N847

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Etat nominatif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    3N609

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1814

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    1 media

    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    3N849

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Délibérations de la commission centrale du département...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1815

    1 media

    1815

    Date

    1815

    Cote

    3N610

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1815

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    3N204

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1816

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    3N7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1816

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1816-1826

    1 media

    1816-1826

    Date

    1816-1826

    Cote

    3N5

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Correspondance.
    • 1816-1826

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    3N205

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1817

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    3N8

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1817

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    3N611

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1818

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    3N206

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1818

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    3N9

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1818

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    3N10

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1819

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    3N612

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1819

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    3N207

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1819

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    3N11

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1820

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    3N208

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1820

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    3N613

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1820

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3N209

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1821

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3N614

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1821

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3N12

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1821

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    3N210

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1822

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    3N13

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1822

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    3N615

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1822

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N14

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N616

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    1824-1825

    1 media

    1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    3N617

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Grands livres des dépenses.
    • 1824-1825

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    3N212

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1824

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    3N15

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1824

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    Consignations des dépôts de rentes et de valeurs mobilières.

    1 media

    Consignations des dépôts de rentes et de valeurs mobilières.

    Date

    1905, 1913, 1918

    Cote

    3N577

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Consignations des dépôts de rentes et de valeurs mobilières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3N16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1825

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    Juillet 1825-septembre 1862.

    1 media

    Juillet 1825-septembre 1862.

    Date

    1825-1862

    Cote

    3N599

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4,5%.
    • Juillet 1825-septembre 1862.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3N213

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1825

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1826

    1 media

    1826

    Date

    1826

    Cote

    3N17

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1826

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.