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929 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N928

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N927

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N926

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    3N925

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N924

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N921

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N920

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N919

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N918

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N917

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    1 media

    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    Date

    1895-1899

    Cote

    3N916

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1900-1901

    1 media

    1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3N915

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1900-1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    3N914

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    1880

    1 media

    1880

    Date

    1880

    Cote

    3N913

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1880

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1870-1872

    1 media

    1870-1872

    Date

    1870-1872

    Cote

    3N912

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1870-1872

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1860

    1 media

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3N911

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1860

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1855-1856

    1 media

    1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    3N910

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1855-1856

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1840

    1 media

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3N909

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1840

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3N908

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1830

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

    1 media

    Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3N907

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N906

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N905

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    3N904

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N903

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1913-1916

    1 media

    1913-1916

    Date

    1913-1916

    Cote

    3N902

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1913-1916

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N901

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N900

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N899

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    1893-1895

    1 media

    1893-1895

    Date

    1893-1895

    Cote

    3N898

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses d'impressions.
    • 1893-1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1889-1893

    1 media

    1889-1893

    Date

    1889-1893

    Cote

    3N897

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses d'impressions.
    • 1889-1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N896

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    1 media

    Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    Date

    1886

    Cote

    3N895

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Classement par sous-chapitres.
    • Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    Sous-chapitres I, III, V-VII.

    1 media

    Sous-chapitres I, III, V-VII.

    Date

    1886

    Cote

    3N894

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Classement par sous-chapitres.
    • Sous-chapitres I, III, V-VII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    Janvier-février 1887.

    1 media

    Janvier-février 1887.

    Date

    1887

    Cote

    3N893

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Routes départementales n°1 à 17.
    • Janvier-février 1887.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    Février-décembre 1886. 1886

    1 media

    Février-décembre 1886. 1886

    Date

    1886

    Cote

    3N892

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Routes départementales n°1 à 17.
    • Février-décembre 1886. 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    3N891

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1884

    1 media

    1884

    Date

    1884

    Cote

    3N890

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1884

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    1 media

    Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    Date

    1883

    Cote

    3N889

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1883
    • Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    Sous-chapitres I, II, V, VII.

    1 media

    Sous-chapitres I, II, V, VII.

    Date

    1883

    Cote

    3N888

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1883
    • Sous-chapitres I, II, V, VII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  41. Résultat n°41
    Sous-chapitres XVII-XVII.

    1 media

    Sous-chapitres XVII-XVII.

    Date

    1882

    Cote

    3N887

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1882
    • Sous-chapitres XVII-XVII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  42. Résultat n°42
    Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.

    1 media

    Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.

    Date

    1882

    Cote

    3N886

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1882
    • Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43
    Sous chapitres I, II.

    1 media

    Sous chapitres I, II.

    Date

    1882

    Cote

    3N885

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1882
    • Sous chapitres I, II.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  44. Résultat n°44
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N884

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  45. Résultat n°45
    Sous chapitres IX à XVII, XIX.

    1 media

    Sous chapitres IX à XVII, XIX.

    Date

    1880

    Cote

    3N883

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1880
    • Sous chapitres IX à XVII, XIX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    Sous-chapitres I à VII.

    1 media

    Sous-chapitres I à VII.

    Date

    1880

    Cote

    3N882

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1880
    • Sous-chapitres I à VII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  47. Résultat n°47
    1879

    1 media

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3N881

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1879

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  48. Résultat n°48
    1878

    1 media

    1878

    Date

    1878

    Cote

    3N880

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1878

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  49. Résultat n°49
    1876-1877

    1 media

    1876-1877

    Date

    1876-1877

    Cote

    3N879

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1876-1877

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  50. Résultat n°50
    1873-1874

    1 media

    1873-1874

    Date

    1873-1874

    Cote

    3N878

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1873-1874

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  51. Résultat n°51
    1872

    1 media

    1872

    Date

    1872

    Cote

    3N877

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1872

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    Frais de pension des enfants en dépôt.

    1 media

    Frais de pension des enfants en dépôt.

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N876

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Frais de pension des enfants en dépôt.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  53. Résultat n°53
    Frais de pension des pupilles placés en établissement dans divers départements.

    1 media

    Frais de pension des pupilles placés en établissement dans divers départements.

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N875

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Frais de pension des pupilles placés en établissement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    1 media

    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3N874

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  55. Résultat n°55
    1907-1908

    1 media

    1907-1908

    Date

    1907-1908

    Cote

    3N873

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1907-1908

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  57. Résultat n°57
    1885-1889

    1 media

    1885-1889

    Date

    1885-1889

    Cote

    3N871

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1885-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    1879-1882

    1 media

    1879-1882

    Date

    1879-1882

    Cote

    3N870

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1879-1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  59. Résultat n°59
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1923-1924

    1 media

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3N868

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1923-1924

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N867

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  62. Résultat n°62
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N866

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  63. Résultat n°63
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N865

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1806-1873

    1 media

    1806-1873

    Date

    1806-1873

    Cote

    3N864

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des employés de la préfecture.
    • 1806-1873

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N863

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N862

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N861

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N860

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    3N859

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    3N858

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

    1 media

    Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

    Date

    1930

    Cote

    3N857

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livre des comptes divers, service des communes et des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    3N856

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
    • 1923

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    1920-1922

    1 media

    1920-1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    3N855

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
    • 1920-1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    1917-1919

    1 media

    1917-1919

    Date

    1917-1919

    Cote

    3N854

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
    • 1917-1919

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    1891-1908

    1 media

    1891-1908

    Date

    1891-1908

    Cote

    3N853

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1891-1908

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    1845

    1 media

    1845

    Date

    1845

    Cote

    3N852

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
    • 1845

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1862-1890

    1 media

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    3N850

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1862-1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    1 media

    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    3N849

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Délibérations de la commission centrale du département...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    1879-1894

    1 media

    1879-1894

    Date

    1879-1894

    Cote

    3N848

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1879-1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.