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931 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Suivi du contrôle.

1 media

Suivi du contrôle.
Cote
5773W2
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5773W - Département du Rhône - Dettes, examen par la...

  • Suivi du contrôle.
Résultat n°2
Gestion de la dette.

1 media

Gestion de la dette.
Cote
5773W1
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5773W - Département du Rhône - Dettes, examen par la...

  • Gestion de la dette.
Résultat n°3
1897

1 media

1897
Cote
3N928
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1897
Résultat n°4
1896

1 media

1896
Cote
3N927
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1896
Résultat n°5
1895

1 media

1895
Cote
3N926
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1895
Résultat n°6
1894

1 media

1894
Cote
3N925
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1894
Résultat n°7
1893

1 media

1893
Cote
3N924
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1893
Résultat n°8
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.
Cote
3N923
 Date
1927-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...
Résultat n°9
1899

1 media

1899
Cote
3N921
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1899
Résultat n°10
1898

1 media

1898
Cote
3N920
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1898
Résultat n°11
1897

1 media

1897
Cote
3N919
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1897
Résultat n°12
1896

1 media

1896
Cote
3N918
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1896
Résultat n°13
1895

1 media

1895
Cote
3N917
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1895
Résultat n°14
Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

1 media

Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.
Cote
3N916
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...
Résultat n°15
1900-1901

1 media

1900-1901
Cote
3N915
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1900-1901
Résultat n°16
1890

1 media

1890
Cote
3N914
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1890
Résultat n°17
1880

1 media

1880
Cote
3N913
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1880
Résultat n°18
1870-1872

1 media

1870-1872
Cote
3N912
 Date
1870-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1870-1872
Résultat n°19
1860

1 media

1860
Cote
3N911
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1860
Résultat n°20
1855-1856

1 media

1855-1856
Cote
3N910
 Date
1855-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1855-1856
Résultat n°21
1840

1 media

1840
Cote
3N909
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1840
Résultat n°22
1830

1 media

1830
Cote
3N908
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1830
Résultat n°23
Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

1 media

Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).
Cote
3N907
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins d'intérêt commun.
  • Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes...
Résultat n°24
1893

1 media

1893
Cote
3N906
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins d'intérêt commun.
  • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
  • 1893
Résultat n°25
1891

1 media

1891
Cote
3N905
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins d'intérêt commun.
  • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
  • 1891
Résultat n°26
1890

1 media

1890
Cote
3N904
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins d'intérêt commun.
  • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
  • 1890
Résultat n°27
1881

1 media

1881
Cote
3N903
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins d'intérêt commun.
  • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
  • 1881
Résultat n°28
1913-1916

1 media

1913-1916
Cote
3N902
 Date
1913-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins de grande communication.
  • 1913-1916
Résultat n°29
1892

1 media

1892
Cote
3N901
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins de grande communication.
  • 1892
Résultat n°30
1891

1 media

1891
Cote
3N900
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins de grande communication.
  • 1891
Résultat n°31
1881

1 media

1881
Cote
3N899
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Service vicinal.
  • Chemins de grande communication.
  • 1881
Résultat n°32
1893-1895

1 media

1893-1895
Cote
3N898
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses d'impressions.
  • 1893-1895
Résultat n°33
1889-1893

1 media

1889-1893
Cote
3N897
 Date
1889-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses d'impressions.
  • 1889-1893
Résultat n°34
1891

1 media

1891
Cote
3N896
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1891
Résultat n°35
Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

1 media

Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.
Cote
3N895
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1886-1887
  • Classement par sous-chapitres.
  • Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.
Résultat n°36
Sous-chapitres I, III, V-VII.

1 media

Sous-chapitres I, III, V-VII.
Cote
3N894
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1886-1887
  • Classement par sous-chapitres.
  • Sous-chapitres I, III, V-VII.
Résultat n°37
Janvier-février 1887.

1 media

Janvier-février 1887.
Cote
3N893
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1886-1887
  • Routes départementales n°1 à 17.
  • Janvier-février 1887.
Résultat n°38
Février-décembre 1886. 1886

1 media

Février-décembre 1886. 1886
Cote
3N892
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1886-1887
  • Routes départementales n°1 à 17.
  • Février-décembre 1886. 1886
Résultat n°39
1885

1 media

1885
Cote
3N891
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1885
Résultat n°40
1884

1 media

1884
Cote
3N890
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1884
Résultat n°41
Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

1 media

Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.
Cote
3N889
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1883
  • Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.
Résultat n°42
Sous-chapitres I, II, V, VII.

1 media

Sous-chapitres I, II, V, VII.
Cote
3N888
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1883
  • Sous-chapitres I, II, V, VII.
Résultat n°43
Sous-chapitres XVII-XVII.

1 media

Sous-chapitres XVII-XVII.
Cote
3N887
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1882
  • Sous-chapitres XVII-XVII.
Résultat n°44
Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.

1 media

Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.
Cote
3N886
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1882
  • Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV.
Résultat n°45
Sous chapitres I, II.

1 media

Sous chapitres I, II.
Cote
3N885
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1882
  • Sous chapitres I, II.
Résultat n°46
1881

1 media

1881
Cote
3N884
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1881
Résultat n°47
Sous chapitres IX à XVII, XIX.

1 media

Sous chapitres IX à XVII, XIX.
Cote
3N883
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1880
  • Sous chapitres IX à XVII, XIX.
Résultat n°48
Sous-chapitres I à VII.

1 media

Sous-chapitres I à VII.
Cote
3N882
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1880
  • Sous-chapitres I à VII.
Résultat n°49
1879

1 media

1879
Cote
3N881
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1879
Résultat n°50
1878

1 media

1878
Cote
3N880
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1878
Résultat n°51
1876-1877

1 media

1876-1877
Cote
3N879
 Date
1876-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1876-1877
Résultat n°52
1873-1874

1 media

1873-1874
Cote
3N878
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1873-1874
Résultat n°53
1872

1 media

1872
Cote
3N877
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
  • 1872
Résultat n°54
Frais de pension des enfants en dépôt.

1 media

Frais de pension des enfants en dépôt.
Cote
3N876
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Frais de pension des enfants en dépôt.
Résultat n°55
Frais de pension des pupilles placés en établissement dans divers départements.

1 media

Frais de pension des pupilles placés en établissement dans divers départements.
Cote
3N875
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Frais de pension des pupilles placés en établissement...
Résultat n°56
Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

1 media

Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.
Cote
3N874
 Date
1904-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...
Résultat n°57
1907-1908

1 media

1907-1908
Cote
3N873
 Date
1907-1908
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
  • 1907-1908
Résultat n°58
1905-1906

1 media

1905-1906
Cote
3N872
 Date
1905-1906
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
  • 1905-1906
Résultat n°59
1885-1889

1 media

1885-1889
Cote
3N871
 Date
1885-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1885-1889
Résultat n°60
1879-1882

1 media

1879-1882
Cote
3N870
 Date
1879-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1879-1882
Résultat n°61
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°62
1923-1924

1 media

1923-1924
Cote
3N868
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des employés de la préfecture.
  • 1923-1924
Résultat n°63
1893

1 media

1893
Cote
3N867
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des employés de la préfecture.
  • 1893
Résultat n°64
1892

1 media

1892
Cote
3N866
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des employés de la préfecture.
  • 1892
Résultat n°65
1891

1 media

1891
Cote
3N865
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des employés de la préfecture.
  • 1891
Résultat n°66
1806-1873

1 media

1806-1873
Cote
3N864
 Date
1806-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des employés de la préfecture.
  • 1806-1873
Résultat n°67
1893

1 media

1893
Cote
3N863
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1893
Résultat n°68
1892

1 media

1892
Cote
3N862
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1892
Résultat n°69
1891

1 media

1891
Cote
3N861
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1891
Résultat n°70
1887

1 media

1887
Cote
3N860
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1887
Résultat n°71
1886

1 media

1886
Cote
3N859
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1886
Résultat n°72
1885

1 media

1885
Cote
3N858
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1885
Résultat n°73
Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

1 media

Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.
Cote
3N857
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livre des comptes divers, service des communes et des...
Résultat n°74
1923

1 media

1923
Cote
3N856
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
  • 1923
Résultat n°75
1920-1922

1 media

1920-1922
Cote
3N855
 Date
1920-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
  • 1920-1922
Résultat n°76
1917-1919

1 media

1917-1919
Cote
3N854
 Date
1917-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
  • 1917-1919
Résultat n°77
1891-1908

1 media

1891-1908
Cote
3N853
 Date
1891-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1891-1908
Résultat n°78
1845

1 media

1845
Cote
3N852
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales...
  • 1845
Résultat n°79
1890-1897

1 media

1890-1897
Cote
3N851
 Date
1890-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897
Résultat n°80
1862-1890

1 media

1862-1890
Cote
3N850
 Date
1862-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1862-1890