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929 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1897

1 media

1897
Cote
3N928
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1897
2
1896

1 media

1896
Cote
3N927
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1896
3
1895

1 media

1895
Cote
3N926
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1895
4
1894

1 media

1894
Cote
3N925
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1894
5
1893

1 media

1893
Cote
3N924
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1893
6
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.
Cote
3N923
 Date
1927-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...
7
1899

1 media

1899
Cote
3N921
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1899
8
1898

1 media

1898
Cote
3N920
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1898
9
1897

1 media

1897
Cote
3N919
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1897
10
1896

1 media

1896
Cote
3N918
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1896
11
1895

1 media

1895
Cote
3N917
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1895
12
Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

1 media

Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.
Cote
3N916
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...
13
1900-1901

1 media

1900-1901
Cote
3N915
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1900-1901
14
1890

1 media

1890
Cote
3N914
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1890
15
1880

1 media

1880
Cote
3N913
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1880
16
1870-1872

1 media

1870-1872
Cote
3N912
 Date
1870-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1870-1872
17
1860

1 media

1860
Cote
3N911
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1860
18
1855-1856

1 media

1855-1856
Cote
3N910
 Date
1855-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1855-1856
19
1840

1 media

1840
Cote
3N909
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1840
20
1830

1 media

1830
Cote
3N908
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1830