Filtrer les résultats
Multimédias
  • 928
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 927
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 929
  • 928
  • 928
  • 927
  • 927
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 593
  • 346
Typologies
  • 395
  • 395
  • 395
  • 395
  • 32
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

929 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°2

Comptabilité départementale.
Cote
1236W 1-1236W2
 Date
1912-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°3
1940

1 media

1940
Cote
3N369
 Date
1940
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1940
Résultat n°4
1940

1 media

1940
Cote
3N203
 Date
1940
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1940
Résultat n°5
1940

1 media

1940
Cote
3N520
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1940
Résultat n°6
1940

1 media

1940
Cote
3N93
 Date
1940
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1940
Résultat n°7
1939

1 media

1939
Cote
3N368
 Date
1939
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1939
Résultat n°8
1939

1 media

1939
Cote
3N519
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1939
Résultat n°9
1939

1 media

1939
Cote
3N202
 Date
1939
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1939
Résultat n°10
1939

1 media

1939
Cote
3N92
 Date
1939
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1939
Résultat n°11
1938

1 media

1938
Cote
3N91
 Date
1938
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1938
Résultat n°12
1938

1 media

1938
Cote
3N518
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1938
Résultat n°13
1938

1 media

1938
Cote
3N367
 Date
1938
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1938
Résultat n°14
1938

1 media

1938
Cote
3N201
 Date
1938
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1938
Résultat n°15
Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

1 media

Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).
Cote
3N569
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...
Résultat n°16
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°17
Réglementation et instructions.

1 media

Réglementation et instructions.
Cote
3N521
 Date
1842-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Réglementation et instructions.
Résultat n°18
1937

1 media

1937
Cote
3N517
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1937
Résultat n°19
1937

1 media

1937
Cote
3N200
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1937
Résultat n°20
1937

1 media

1937
Cote
3N90
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1937
Résultat n°21
1936

1 media

1936
Cote
3N89
 Date
1936
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1936
Résultat n°22
1936

1 media

1936
Cote
3N365
 Date
1936
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1936
Résultat n°23
1936

1 media

1936
Cote
3N516
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1936
Résultat n°24
1936

1 media

1936
Cote
3N199
 Date
1936
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1936
Résultat n°25
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.
Cote
3N923
 Date
1927-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...
Résultat n°26
1935

1 media

1935
Cote
3N515
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1935
Résultat n°27
1935

1 media

1935
Cote
3N88
 Date
1935
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1935
Résultat n°28
1935

1 media

1935
Cote
3N364
 Date
1935
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1935
Résultat n°29
Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

1 media

Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).
Cote
3N541
 Date
1909-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de...
Résultat n°30
1935

1 media

1935
Cote
3N198
 Date
1935
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1935
Résultat n°31
1934

1 media

1934
Cote
3N197
 Date
1934
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1934
Résultat n°32
1934

1 media

1934
Cote
3N66
 Date
1934
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1934
Résultat n°33
1926-1934

1 media

1926-1934
Cote
3N4
 Date
1926-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Réglementation générale.
  • Instructions et circulaires.
  • 1926-1934
Résultat n°34
1934

1 media

1934
Cote
3N514
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1934
Résultat n°35
1934

1 media

1934
Cote
3N363
 Date
1934
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1934
Résultat n°36
1934

1 media

1934
Cote
3N87
 Date
1934
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1934
Résultat n°37
1933

1 media

1933
Cote
3N86
 Date
1933
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1933
Résultat n°38
1933

1 media

1933
Cote
3N513
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1933
Résultat n°39
Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

1 media

Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).
Cote
3N539
 Date
1905-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne...
Résultat n°40
1933

1 media

1933
Cote
3N362
 Date
1933
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1933