Filtrer les résultats
Multimédias
  • 928
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 927
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 929
  • 928
  • 928
  • 927
  • 927
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 593
  • 346
Typologies
  • 395
  • 395
  • 395
  • 395
  • 32
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 12
929 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
2
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
3
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
4
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
5
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
6
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
7
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
8
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
9
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
10
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
11
1868

1 media

1868
Cote
3N832
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
12
1853

1 media

1853
Cote
3N287
 Date
1853
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
13
1895

1 media

1895
Cote
3N625
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
14
1846

1 media

1846
Cote
3N280
 Date
1846
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
15
1855

1 media

1855
Cote
3N289
 Date
1855
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855
16
1887

1 media

1887
Cote
3N316
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1887
17
1890-1897

1 media

1890-1897
Cote
3N851
 Date
1890-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897
18
1926-1927

1 media

1926-1927
Cote
3N480
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Livres de recouvrement.
  • 1926-1927
19
1920

1 media

1920
Cote
3N715
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1920
20
1859

1 media

1859
Cote
3N488
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1859
21
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

1 media

Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Cote
3N537
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
22
1875

1 media

1875
Cote
3N304
 Date
1875
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1875
23
1914

1 media

1914
Cote
3N76
 Date
1914
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1914
24
1863

1 media

1863
Cote
3N293
 Date
1863
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1863
25
1930

1 media

1930
Cote
3N809
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1930
26
1823

1 media

1823
Cote
3N211
 Date
1823
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes manuscrits.
  • 1823
27
1905-1906

1 media

1905-1906
Cote
3N872
 Date
1905-1906
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
  • 1905-1906
28
1875

1 media

1875
Cote
3N139
 Date
1875
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1875
29
1918

1 media

1918
Cote
3N446
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1918
30
1922

1 media

1922
Cote
3N652
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1922
31
1922

1 media

1922
Cote
3N186
 Date
1922
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1922
32
1910

1 media

1910
Cote
3N812
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'agriculture et du commerce.
  • 1910
33
1842

1 media

1842
Cote
3N108
 Date
1842
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1842
34
1892

1 media

1892
Cote
3N862
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1892
35
1901

1 media

1901
Cote
3N631
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1901
36
1936

1 media

1936
Cote
3N89
 Date
1936
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1936
37
1876

1 media

1876
Cote
3N837
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
  • 1876
38
1896

1 media

1896
Cote
3N626
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1896
39
1810-1812

1 media

1810-1812
Cote
3N846
 Date
1810-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses variables administratives et judiciaires.
  • 1810-1812
40
1879-1894

1 media

1879-1894
Cote
3N848
 Date
1879-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses variables administratives et judiciaires.
  • 1879-1894
41
1913

1 media

1913
Cote
3N75
 Date
1913
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1913
42
1892

1 media

1892
Cote
3N54
 Date
1892
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1892
43
1836-1850

1 media

1836-1850
Cote
3N578
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des livres auxiliaires.
  • 1836-1850
44
1922

1 media

1922
Cote
3N351
 Date
1922
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1922
45
1923

1 media

1923
Cote
3N451
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1923
46
2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

1 media

2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Cote
3N399
 Date
1918
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
47
1933

1 media

1933
Cote
3N86
 Date
1933
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1933
48
1916

1 media

1916
Cote
3N180
 Date
1916
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1916
49
1918

1 media

1918
Cote
3N677
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1918
50
Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

1 media

Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.
Cote
3N874
 Date
1904-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...
51
1898

1 media

1898
Cote
3N327
 Date
1898
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1898
52
n° 8001 à 9639.

1 media

n° 8001 à 9639.
Cote
3N552
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Obligations concernant l'emprunt départemental pour...
  • Talons de 500 francs.
  • n° 8001 à 9639.
53
Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

1 media

Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).
Cote
3N571
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Conversion des rentes.
  • Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...
54
1903

1 media

1903
Cote
3N431
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1903
55
1900

1 media

1900
Cote
3N428
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1900
56
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
57
Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

1 media

Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).
Cote
3N532
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).
58
2e partie 1919-1ère partie 1920.

1 media

2e partie 1919-1ère partie 1920.
Cote
3N401
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1919-1ère partie 1920.
59
1879

1 media

1879
Cote
3N308
 Date
1879
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1879
60
Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

1 media

Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).
Cote
3N849
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Délibérations de la commission centrale du département...
61
1887

1 media

1887
Cote
3N151
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1887
62
1922

1 media

1922
Cote
3N450
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1922
63
1902

1 media

1902
Cote
3N250
 Date
1902
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes manuscrits.
  • 1902
64
1900

1 media

1900
Cote
3N329
 Date
1900
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1900
65
2e partie 1907-1ère partie 1908.

1 media

2e partie 1907-1ère partie 1908.
Cote
3N388
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1907-1ère partie 1908.
66
1900-1901

1 media

1900-1901
Cote
3N915
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1900-1901
67
Situation des emprunts départementaux.

1 media

Situation des emprunts départementaux.
Cote
3N546
 Date
1860-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Situation des emprunts départementaux.
68
1881

1 media

1881
Cote
3N781
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'Intérieur.
  • 1881
69
1845

1 media

1845
Cote
3N279
 Date
1845
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1845
70
1890

1 media

1890
Cote
3N319
 Date
1890
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1890
71
1910

1 media

1910
Cote
3N438
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1910
72
1929

1 media

1929
Cote
3N721
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1929
73
Octobre 1894-juillet 1896.

1 media

Octobre 1894-juillet 1896.
Cote
3N594
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 3%.
  • Octobre 1894-juillet 1896.
74
Mai 1867-mai 1870.

1 media

Mai 1867-mai 1870.
Cote
3N603
 Date
1867-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4,5%.
  • Mai 1867-mai 1870.
75
1854

1 media

1854
Cote
3N288
 Date
1854
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1854
76
1890

1 media

1890
Cote
3N914
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1890
77
1923

1 media

1923
Cote
3N352
 Date
1923
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1923
78
Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).

1 media

Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).
Cote
3N559
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).
79
1884

1 media

1884
Cote
3N767
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Tous ministères.
  • 1884
80
1888

1 media

1888
Cote
3N804
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1888