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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  2. Résultat n°2

    Comptabilité départementale.

    Date

    1912-1966

    Cote

    1236W 1-1236W2

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N369

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N203

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N520

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N93

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N368

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N519

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N202

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N92

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N518

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N367

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N201

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    1 media

    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    Date

    1936-1938

    Cote

    3N569

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Réglementation et instructions.

    1 media

    Réglementation et instructions.

    Date

    1842-1937

    Cote

    3N521

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Réglementation et instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N517

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N200

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N90

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N365

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N516

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N199

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N515

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N88

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N364

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

    1 media

    Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

    Date

    1909-1935

    Cote

    3N541

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N198

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N197

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N66

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    1926-1934

    1 media

    1926-1934

    Date

    1926-1934

    Cote

    3N4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • 1926-1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N514

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N363

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N87

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N86

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N513

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

    1 media

    Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

    Date

    1905-1933

    Cote

    3N539

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N362

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.