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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Cote
1759W 1-1759W18
Date
1974-1985
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

Résultat n°2
Cote
1236W 1-1236W2
Date
1912-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Comptabilité départementale.

Résultat n°3
1940

1 media

Cote
3N369
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1940
Résultat n°4
1940

1 media

Cote
3N203
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1940
Résultat n°5
1940

1 media

Cote
3N520
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1940
Résultat n°6
1940

1 media

Cote
3N93
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1940
Résultat n°7
1939

1 media

Cote
3N368
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1939
Résultat n°8
1939

1 media

Cote
3N519
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1939
Résultat n°9
1939

1 media

Cote
3N202
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1939
Résultat n°10
1939

1 media

Cote
3N92
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1939
Résultat n°11
1938

1 media

Cote
3N91
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1938
Résultat n°12
1938

1 media

Cote
3N518
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1938
Résultat n°13
1938

1 media

Cote
3N367
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1938
Résultat n°14
1938

1 media

Cote
3N201
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1938
Résultat n°15
Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

1 media

Cote
3N569
Date
1936-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...
Résultat n°16
1937

1 media

Cote
3N366
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°17
Réglementation et instructions.

1 media

Cote
3N521
Date
1842-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Réglementation et instructions.
Résultat n°18
1937

1 media

Cote
3N517
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1937
Résultat n°19
1937

1 media

Cote
3N200
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1937
Résultat n°20
1937

1 media

Cote
3N90
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1937
Résultat n°21
1936

1 media

Cote
3N89
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1936
Résultat n°22
1936

1 media

Cote
3N365
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1936
Résultat n°23
1936

1 media

Cote
3N516
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1936
Résultat n°24
1936

1 media

Cote
3N199
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1936
Résultat n°25
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Cote
3N923
Date
1927-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...
Résultat n°26
1935

1 media

Cote
3N515
Date
1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1935
Résultat n°27
1935

1 media

Cote
3N88
Date
1935
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1935
Résultat n°28
1935

1 media

Cote
3N364
Date
1935
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1935
Résultat n°29
Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

1 media

Cote
3N541
Date
1909-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de...
Résultat n°30
1935

1 media

Cote
3N198
Date
1935
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1935
Résultat n°31
1934

1 media

Cote
3N197
Date
1934
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1934
Résultat n°32
1934

1 media

Cote
3N66
Date
1934
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1934
Résultat n°33
1926-1934

1 media

Cote
3N4
Date
1926-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Réglementation générale.
  • Instructions et circulaires.
  • 1926-1934
Résultat n°34
1934

1 media

Cote
3N514
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1934
Résultat n°35
1934

1 media

Cote
3N363
Date
1934
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1934
Résultat n°36
1934

1 media

Cote
3N87
Date
1934
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1934
Résultat n°37
1933

1 media

Cote
3N86
Date
1933
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1933
Résultat n°38
1933

1 media

Cote
3N513
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1933
Résultat n°39
Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

1 media

Cote
3N539
Date
1905-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne...
Résultat n°40
1933

1 media

Cote
3N362
Date
1933
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1933
Résultat n°41
1932

1 media

Cote
3N361
Date
1932
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1932
Résultat n°42
Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932).

1 media

Cote
3N545
Date
1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932).
Résultat n°43
1932

1 media

Cote
3N196
Date
1932
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1932
Résultat n°44
1932

1 media

Cote
3N512
Date
1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1932
Résultat n°45
Circuits téléphoniques.

1 media

Cote
3N547
Date
1901-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Circuits téléphoniques.
Résultat n°46
1932

1 media

Cote
3N85
Date
1932
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1932
Résultat n°47
1931

1 media

Cote
3N84
Date
1931
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1931
Résultat n°48
1931

1 media

Cote
3N360
Date
1931
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1931
Résultat n°49
1930-1931

1 media

Cote
3N511
Date
1930-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1930-1931
Résultat n°50
1931

1 media

Cote
3N195
Date
1931
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1931
Résultat n°51
1930

1 media

Cote
3N809
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1930
Résultat n°52
1930

1 media

Cote
3N660
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1930
Résultat n°53
1930

1 media

Cote
3N458
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1930
Résultat n°54
1930

1 media

Cote
3N194
Date
1930
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1930
Résultat n°55
Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

1 media

Cote
3N857
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livre des comptes divers, service des communes et des...
Résultat n°56
1930

1 media

Cote
3N83
Date
1930
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1930
Résultat n°57
1930

1 media

Cote
3N359
Date
1930
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1930
Résultat n°58
1930

1 media

Cote
3N722
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1930
Résultat n°59
1929

1 media

Cote
3N457
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°60
1929

1 media

Cote
3N721
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1929
Résultat n°61
1929

1 media

Cote
3N358
Date
1929
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1929
Résultat n°62
1920-1929

1 media

Cote
3N510
Date
1920-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1920-1929
Résultat n°63
1929

1 media

Cote
3N193
Date
1929
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1929
Résultat n°64
1929

1 media

Cote
3N659
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1929
Résultat n°65
1928

1 media

Cote
3N192
Date
1928
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1928
Résultat n°66
1928

1 media

Cote
3N357
Date
1928
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1928
Résultat n°67
Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai 1928).

1 media

Cote
3N568
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai...
Résultat n°68
1928

1 media

Cote
3N456
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1928
Résultat n°69
Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre 1922).

1 media

Cote
3N561
Date
1922-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre...
Résultat n°70
1928

1 media

Cote
3N658
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1928
Résultat n°71
1926-1927

1 media

Cote
3N480
Date
1926-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Livres de recouvrement.
  • 1926-1927
Résultat n°72
1927

1 media

Cote
3N474
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Titres de perception.
  • Sommiers.
  • 1927
Résultat n°73
1927

1 media

Cote
3N356
Date
1927
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1927
Résultat n°74
1927

1 media

Cote
3N686
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1927
Résultat n°75
Emprunt à 7%.

1 media

Cote
3N566
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt à 7%.
Résultat n°76
Désaffection de l'emprunt de 180 000 frs.

1 media

Cote
3N544
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Désaffection de l'emprunt de 180 000 frs.
Résultat n°77
Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).

1 media

Cote
3N567
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).
Résultat n°78
1927

1 media

Cote
3N455
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1927
Résultat n°79
1927

1 media

Cote
3N191
Date
1927
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1927
Résultat n°80
Amortissement de la dette publique de l'Etat (loi du 31 mars 1926, délibération du 7 mai 1926).

1 media

Cote
3N570
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Amortissement de la dette publique de l'Etat (loi du...