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  1. Résultat n°1
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Création et organisation.

    1 media

    Création et organisation.

    Date

    1966-1984

    Cote

    3883W1

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Commission de surveillance.
    • Création et organisation.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  3. Résultat n°3
    Dossiers de séances de la commission.

    1 media

    Dossiers de séances de la commission.

    Date

    1964-1991

    Cote

    3883W2

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Commission de surveillance.
    • Dossiers de séances de la commission.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  4. Résultat n°4
    Rapports annuels de fonctionnement adressés à la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (Drass).

    1 media

    Rapports annuels de fonctionnement adressés à la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (Drass).

    Date

    1994-1996

    Cote

    3883W3

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Rapports sur le fonctionnement de l'école.
    • Rapports annuels de fonctionnement adressés à la Direction...

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  5. Résultat n°5
    Rapports à la commission permanente du Conseil général.

    1 media

    Rapports à la commission permanente du Conseil général.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3883W4

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Rapports sur le fonctionnement de l'école.
    • Rapports à la commission permanente du Conseil général.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  6. Résultat n°6
    Séances du bureau du Conseil général relatives à l'école.

    1 media

    Séances du bureau du Conseil général relatives à l'école.

    Date

    1977-1995

    Cote

    3883W5

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Séances du bureau du Conseil général relatives à l'école.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  7. Résultat n°7
    Statut de l'école.

    1 media

    Statut de l'école.

    Date

    1971-1993

    Cote

    3883W6

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Statut de l'école.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  8. Résultat n°8
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    3883W7

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1977.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  9. Résultat n°9
    Correspondance active.

    1 media

    Correspondance active.

    Date

    1978

    Cote

    3883W8

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1978.
    • Correspondance active.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  10. Résultat n°10
    Correspondance avec les candidats concernant les sélections et les études.

    1 media

    Correspondance avec les candidats concernant les sélections et les études.

    Date

    1978

    Cote

    3883W9

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1978.
    • Correspondance avec les candidats concernant les sélections...

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  11. Résultat n°11
    Correspondance avec la Préfecture et la Trésorerie générale.

    1 media

    Correspondance avec la Préfecture et la Trésorerie générale.

    Date

    1978

    Cote

    3883W10

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1978.
    • Correspondance avec la Préfecture et la Trésorerie...

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  12. Résultat n°12
    Correspondance active.

    1 media

    Correspondance active.

    Date

    1979

    Cote

    3883W11

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1979.
    • Correspondance active.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  13. Résultat n°13
    Correspondance active et passive.

    1 media

    Correspondance active et passive.

    Date

    1979

    Cote

    3883W12

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1979.
    • Correspondance active et passive.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  14. Résultat n°14
    1980.

    1 media

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    3883W13

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1980.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  15. Résultat n°15
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    3883W14

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1981.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  16. Résultat n°16
    1982.

    1 media

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    3883W15

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1982.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  17. Résultat n°17
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    3883W16

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1983.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  18. Résultat n°18
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    3883W17

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1992.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  19. Résultat n°19
    1993.

    1 media

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    3883W18

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1993.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  20. Résultat n°20
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3883W19

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1994.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron