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  • 1

    Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Taluyers.

    Date

    2014

    Cote

    4942W/12

    • Contexte : Élections municipales.

    • Canton de Mornant.
    • Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  • 2
    Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

    1 media

    Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

    Date

    2005

    Cote

    4888W29

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 3
    Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.

    1 media

    Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.

    Date

    1997

    Cote

    4888W28

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 4
    2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2009-2010

    Cote

    4888W27

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux de commerce.
    • 2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 5
    2007-2008.

    1 media

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4888W26

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux de commerce.
    • 2007-2008.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 6
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    4888W25

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux de commerce.
    • 2006.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 7
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    4888W24

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux de commerce.
    • 2005.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 8
    Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

    1 media

    Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

    Date

    2004

    Cote

    4888W23

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 2004.
    • Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 9
    Candidatures, membres délégués consulaires.

    1 media

    Candidatures, membres délégués consulaires.

    Date

    2004

    Cote

    4888W22

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 2004.
    • Candidatures, membres délégués consulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 10
    Elections de 1997.

    1 media

    Elections de 1997.

    Date

    1997

    Cote

    4888W21

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 1997.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 11
    Elections de 2005.

    1 media

    Elections de 2005.

    Date

    2000

    Cote

    4888W20

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Chambre des métiers.
    • Elections de 2005.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 12
    Elections de 1992, 1995, 1999.

    1 media

    Elections de 1992, 1995, 1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    4888W19

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections professionnelles.
    • Chambre des métiers.
    • Elections de 1992, 1995, 1999.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 13
    Procès-verbal du second tour. Résultats.

    1 media

    Procès-verbal du second tour. Résultats.

    Date

    2010

    Cote

    4888W18

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections cantonales.
    • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
    • Procès-verbal du second tour. Résultats.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 14
    Procès-verbal du premier tour.

    1 media

    Procès-verbal du premier tour.

    Date

    2010

    Cote

    4888W17

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections cantonales.
    • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
    • Procès-verbal du premier tour.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 15
    Dossier de préparation.

    1 media

    Dossier de préparation.

    Date

    2010

    Cote

    4888W16

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections cantonales.
    • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
    • Dossier de préparation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 16
    Cantonales de 2001.

    1 media

    Cantonales de 2001.

    Date

    2001

    Cote

    4888W15

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections cantonales.
    • Cantonales de 2001.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 17
    Second tour.

    1 media

    Second tour.

    Date

    2004

    Cote

    4888W14

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections régionales.
    • Second tour.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 18
    Premier tour.

    1 media

    Premier tour.

    Date

    2004

    Cote

    4888W13

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections locales.
    • Elections régionales.
    • Premier tour.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 19
    Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.

    1 media

    Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.

    Date

    2008

    Cote

    4888W12

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections nationales.
    • Législatives partielles dans la 11e circonscription...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  • 20
    9e à 14e circonscriptions.

    1 media

    9e à 14e circonscriptions.

    Date

    2007

    Cote

    4888W11

    • Contexte : Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.

    • Elections nationales.
    • Législatives de 2007.
    • Candidatures.
    • 9e à 14e circonscriptions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales